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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc77
4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON Formule exécutoire le : à : la SCP ACG & ASSOCIES la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT la SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN la
Chambre 4-8b
68e5f34be11beca089b88e44
7 octobre 2025
[I] [Z] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Organisme [4] Représentant : Me Pascale PALANDRI de la SELAS ATEOS,
Chambre 2-4
695f9184cdc6046d479d9d92
7 janvier 2026
[M] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [V] [K] épouse [R] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la
6532196f9e4ea48318f5a8d8
18 octobre 2023
[P] [C] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu le soit transmis
Chambre 1-8
67ad9130668940826449c19e
9 juillet 2024
[L] [U] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.
Chambre 4-1
66f2566e9d8a6b45fac47b6f
4 septembre 2023
Portalis DBVB-V-B7H-BLJ7D N° déclaration d'appel ORDONNANCE DE FIXATION DE L'AFFAIRE A BREF DÉLAI (Article 1037-1 du code de procédure civile) Mme [E] [N] Représentant : Me Sébastien BADIE
Chambre 3-2
6a210ed0cdc6046d4709b2c5
3 juin 2026
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/01263 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPRFX Chambre 3-2 Ordonnance n° 2026/M126 Affaire : SASU LE COMPTOIR DE LA CALADE Représentant : Me Sébastien BADIE
Chambre 1-1
6a0ff918cdc6046d478a4179
21 mai 2026
Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme [V] [B] Agissant en sa qualité d'héritière de Monsieur [K] [P] [A] Représentant : Me Sébastien BADIE
Chambre 1-5
63c79adcda31367c908eb499
17 janvier 2023
[P], [G] [K] intimé et appelant Représenté et assisté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C], [E], [L] [D] épouse [K] intimée et appelante
Première Présidence
62d6496daa6a2f06030d25fc
18 juillet 2022
PREMIERE PRESIDENCE N° RG 22/01596 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAIH ORDONNANCE DU 18 juillet 2022 n°24/22 Décision déférée à la Cour : ordonnance du Juge des contentieux de la protection de BAR-LE-DUC
Chambre 4-5
68f1d9059abd0e067a219351
16 octobre 2025
2025 N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 25/11262 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGJI [L] [X] C/ [W] [V] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Sébastien BADIE
2e Chambre
6034a60d70ec979225c6ccfd
27 octobre 2016
27 OCTOBRE 2016 N° 2016/ 416 Rôle N° 12/11847 EURL CLEA C/ [J] [D] SARL ESPACE MICRO SARL PEPINIERES BORMEENNES Grosse délivrée le : à : Me BADIE
Pôle 6 - Chambre 4
616246cbaf0a1de0eb1b65d8
27 mai 2014
du 16 novembre 2008, Monsieur [B] [C] a constitué avec Madame [R] la Société EL RANCHO DOMINICANO, à parts égales dans le capital, cette dernière étant nommée gérante associée, pour exploiter un café bar
11e Chambre A
6162b617478597236472030b
6 décembre 2012
Association GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ALPILLES LUBERON C/ [B] [P] [H] [O] UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE [Localité 12] Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP BADIE
1ère Chambre
63be634613ef607c90ab6448
10 janvier 2023
[N] [T] et son épouse, Mme [R] [U] étaient propriétaires d'un bâtiment comprenant : - Au sous-sol : garages, caves, cuisine, chambre, salle d'eau ; - Au rez-de-chaussée : salle de self-service, bar,
Pôle 6 - Chambre 10
615e0e57c25a97f0381f552d
1 avril 2014
Si Monsieur [T] produit des attestations de clients du bar restaurant indiquant qu'un autre serveur y travaillait, ces éléments sont contredits par le registre du personnel qui mentionne que le BAR [1]
Chambre sociale
64a7afd73bcaf505db69654f
6 juillet 2023
[A] [M] et Mlle [V] [I], accueillir les clients, et travailler au bar de l'Alpha.
Cour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92331
28 avril 2015
Elle est allée chercher les clés et son badge puis elle a signé et elle est partie travailler.
Chambre 1-7
6871f152df9b8685d8d0694a
11 juillet 2025
CITYA BAIE DES ANGES Immatriculée au RCS de NICE sous le n°303.495.097, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Sébastien BADIE
8e Chambre A
615e0cf4c25a97f0381f4b3f
18 septembre 2014
AUTOMOBILE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Michaël ASSOULINE, avocat au barreau
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