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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c0940f
3 octobre 2024
[J] sis [Adresse 2] à [Localité 3] lors du fonctionnement du bloc de climatisation litigieux, dire si le niveau sonore relevé est conforme ou non à la réglementation acoustique en la matière, s'il excède
Chambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f40
2 juillet 2024
Par jugement du 6 décembre 2022, le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois a : - dit que les arrêts de travail et soins dont a bénéficié M.
Chambre des Urgences
68130502e66d7f6b7b71ed43
23 avril 2025
[Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Angela VIZINHO-JONEAU, avocat au barreau de BLOIS substitué par Me Didier CLIN, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉE : Madame [K] [L] née le 1er
Cour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94371
13 décembre 2018
SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du : 13 DECEMBRE 2018 No : 447 - 18 No RG 18/00986 - No Portalis DBVN-V-B7C-FVJA DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Juge de l'exécution de Blois en date du 15 Mars 2018 PARTIES
6253cddcbd3db21cbdd94c07
12 novembre 2020
EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 217 - 20 No RG 19/02988 No Portalis DBVN-V-B7D-GARG DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
3ème chambre
DCA_24PA02287_20260318
18 mars 2026
thérapeutique ; - à titre subsidiaire, Mme A... n’établit pas l’existence d’un lien de causalité entre l’impossibilité de reprendre son activité professionnelle et la pose du bloc interscalénique ;
3ème Chambre
DCA_22NT02434_20231201
1 décembre 2023
C a impliqué le personnel paramédical du bloc opératoire dans le conflit l'opposant à deux chirurgiens du service, mais encore les patients.
5e Chambre
5fd93d0cd737a022ae4a0e4c
9 avril 2020
Douleurs lors de la descente manuelle du bloc moteur. Torsion du bassin lors de la manutention'.
6528df85aaebb88318fda63c
10 octobre 2023
DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM DU LOIR ET CHER SELARL R & K AVOCATS EXPÉDITION à : SAS [7] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
1ère Chambre civile
627f48c3551627057d32ded4
12 mai 2022
Le démontage de deux blocs portes ainsi que la cloison entre la chambre et le couloir - La fourniture et la pose d'un bloc porte 93 isolée ainsi que d'une cloison placo style compris enduit et peinture
Chambre Commerciale
65a23d577ca18b0008e58285
11 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Sandrine POUGET, avocat au barreau de BLOIS, D'UNE PART INTIMÉE
6253cac0bd3db21cbdd8bf39
30 juin 2008
+ EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER Me Jean-Michel DAUDÉ 30 / 06 / 2008 ARRÊT du : 30 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01518 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cda9bd3db21cbdd940cb
18 juillet 2018
WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Damien VINET CONSEIL PRUD'HOMMES BLOIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, (18/07/2018), Nous, Catherine LECAPLAIN-MOREL Président
6253cde6bd3db21cbdd94e3e
25 février 2021
ASSOCIES la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES ARRÊT du : 25 FEVRIER 2021 No : 39 - 21 No RG 19/01274 No Portalis DBVN-V-B7D-F5DA DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cdcebd3db21cbdd94874
23 janvier 2020
01/2020 la SELARL BRETLIM FORTUNY Me Thierry GIRAULT ARRÊT du : 23 JANVIER 2020 No : 12 - 20 No RG 19/00611 - No Portalis DBVN-V-B7D-F32E DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
CHAMBRE DES TAXES
63d22a7e9b3c8605deec1f50
25 janvier 2023
recours formé par : Madame [O] [J], demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] NON COMPARANTE , contre la décision rendue le 18 Mai 2020 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de BLOIS
62736aa6a58162057dac678c
4 mai 2022
URGENCES ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 166/22 RG 22/00119 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQCE DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal judiciaire de BLOIS
66235acdaec0e60008fe99cd
18 avril 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Laurent LALOUM, membre de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS
Pôle 4 - Chambre 7
6036b6139510cd56c7c2a341
10 septembre 2015
pour la procédure d'appel ; Considérant que la SOREQA, intimée, demande que les indemnités soient fixées de la façon suivante : -indemnité d'expropriation (avec un abattement de 10% pour 'vente en bloc
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00732_20220616
16 juin 2022
des pièces du dossier que le 30 juillet 2019, alors que le docteur C, obstétricien, venait de pratiquer l'accouchement d'une patiente par césarienne sous anesthésie générale, Mme B a pénétré dans le bloc
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