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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6438f1dca942a604f5e931f9
11 avril 2023
11 avril 2023
musculaire, avec une mobilité du rachis lombaire conservée dans les mouvements de flexion/extension, mais par contre l'expert a relevé une mobilité douloureuse et limitée dans le mouvement d'inclinaison latérale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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7 août 2024
7 août 2024
Le 23 janvier 2022, il a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie de la Meurthe-et-Moselle (ci-après dénommée la caisse) une déclaration de maladie professionnelle pour une « épicondylite latérale
Source officielleSociale C salle 2
65dd8b57af7bf00008e55624
26 janvier 2024
26 janvier 2024
La pince gauche de votre chariot a littéralement arraché le latéral du chariot de salle, et la jambe de l'intérimaire est restée coincée sous son fauteuil.
Source officielleChambre sociale
6711faf57603bf88a1884b4f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
a constaté : - une gêne à la marche et à l'antéflexion par une importante surcharge pondérale, - au niveau du rachis lombaire, l'absence de contractures lombaires et de douleurs, une inclinaison latérale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d4836fac7141b7e87c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial en date du 16 janvier 2019 fait état d'une « entorse du ligament latéral interne (LLI) ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
du docteur [D], lequel a décrit chez Mme [K] «'en L4-L5 un pincement postérieur avec protrusion discale globale prédominant en paramédian gauche'», en L5-S1 «'une volumineuse hernie discale postéro-latérale
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité: - Normalement, élévation latérale
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f061507e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] a chuté à l'intérieur de l'enceinte de l'usine', qu'il a été retrouvé par un salarié de la maintenance, que le secouriste de la société l'a mis en position latérale de sécurité ( PLS) en attendant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d745
13 janvier 2025
13 janvier 2025
sans douleur à la palpation ; la mobilité des épaules a été notée sans précision s'il s'agissait de mouvement passif ou actif en élévation antérieure à 135° à droite pour 165° à gauche en élévation latérale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d74d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Normalement, élévation latérale : 170° ; Adduction : 20° ; Antépulsion : 180° ; Rétropulsion : 40° ; Rotation interne : 80° ; Rotation externe : 60°.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9050
18 juillet 2025
18 juillet 2025
que lors de l'examen clinique il a constaté: '* force musculaire: aucune, * mobilité actives gléno-humérales (droite/gauche): - élévation antérieure: 145/55, - rétro pulsion: 45/25, - élévation latérale
Source officielleChambre sociale
6610e5f174ef9f00086f6702
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial du 24 juillet 2019, joint à la déclaration, faisait état d'un « trauma face latérale du cou D (note de la cour « droite »)-cervicalgie ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa219aa34ad10008581817
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fissure du ménisque latéral. Arthrose fémoro-tibiale médiale avec mise à nu de l'os sous-chondral. Chondropathie fémoro-tibiale latérale et Fémoro-patellaire. Intérêt d'un avis orthopédique.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210f6c4cf860008dff692
24 janvier 2024
24 janvier 2024
l'accident : à l'arrêt à un feu tricolore [Adresse 8] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : conduite ; Nature de l'accident : la victime a déclaré que la vitre latérale
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab717ef77d000880b360
19 janvier 2024
19 janvier 2024
préhension (handgrip test 0kg à gauche versus 10kg à droite), une diminution de la force musculaire', - il y a également 'une franche limitation de l'antépulsion à 80° à gauche versus 170°, une élévation latérale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e920
10 avril 2024
10 avril 2024
et du gril costal droit, allure dégénérative, becs ostéophytiques de T5 à T10 ; - scanner du 20 avril 2018 : pas d'anomalie médiastino-pulmonaire, ponts osseux intervertébraux sur le versant antero-latéral
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f419c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
conclu que ces désordres étaient la conséquence du défaut de mise en oeuvre lors du nettoyage haute pression alors que l'entreprise aurait dû nettoyer l'ensemble de la toiture ainsi que les gorges latérales
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b5726
17 novembre 2015
17 novembre 2015
préciser, pour les besoins éventuels de l'exécution forcée, que la construction à démolir est un bâtiment annexe édifié commune d'[Localité 2], sur la parcelle cadastrée AE [Cadastre 1], à la marge latérale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02928_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
définie au plan n° 3 B / Toutefois, une partie de la construction abritant les garages et remises pourra se situer en bordure des voies du lotissement, si la dénivelée du terrain permet l’enfouissement latéral
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
En voulant ramasser une balle logée dans un éclairage de la salle, il a escaladé un mur latéral de rebond en plan incliné, lorsqu'une plaque constituant ce mur s'est détachée, l'entraînant dans une chute
Source officiellePage 30 sur 142