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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63be63a513ef607c90ab65ea
10 janvier 2023
10 janvier 2023
dues au fait que les menuiseries en PVC n'étaient pas équipées de cornières.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8c29c3df04f589a3f0
11 avril 2023
11 avril 2023
Les vendeurs n'ont pas fourni les pièces relatives à la fourniture et pose des menuiseries.
Source officielle4e chambre
60344a2fc133793aa89d4231
9 janvier 2017
9 janvier 2017
L'appelante fait valoir qu'alors qu'elle a livré les menuiseries le 22 décembre 2011, M. [J] n'a pas acquitté le solde de 24 508,00 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f906
25 juin 2012
25 juin 2012
Rodrigue salarié de l'entreprise AUTHENTIQUE MENUISERIE a été victime le 15 novembre 2007 d'un accident du travail (amputation de deux doigts de la main gauche) alors qu'il travaillait dans l'établissement
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
66fb911f39036b39a0de8257
12 janvier 2024
12 janvier 2024
deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, l'ordonnance contradictoire suivante : FAITS ' PROCÉDURE ' PRÉTENTIONS : Dans le cadre de son activité, la société GBR Menuiseries
Source officielleChambre A - Civile
6346591ac024d1adffef74b6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Les travaux ont notamment été confiés aux entreprises suivantes : - lot maçonnerie : société Dugue, - lot couverture/charpente : société Couverture Charpente Ossature Bois, - lot plâtrerie et menuiseries
Source officielle1ère Chambre
634f956fb5afe5adfff289ec
18 octobre 2022
18 octobre 2022
) Réaliser en priorité la pose des menuiseries extérieures du R+4 et R+ 3 en façade ouest (côté des vents dominants ramenant l'eau dans le bâtiment).
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802ef
10 mai 2022
10 mai 2022
Si des désordres sont constatés, les décrire et préciser les conséquences qui en découlent sur l'usage des menuiseries.
Source officielleChambre civile Section 2
65e2cf3e96956c000862c8a7
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La maison de la menuiserie, dans la limite de son engagement, à payer à la S.A.
Source officielleChambre 1-4
6789fa550c7dc206c9eb7f2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NTM ALU NOUVELLES TECHNIQUES DE MENUISERIE ALUMINIUM , demeurant [Adresse 6] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6780b943b10ab0632f704b1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation. (...) 2.
Source officielle8ème chambre
686f4e31334d55acd19f1d80
9 juillet 2025
9 juillet 2025
registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 538 422 056, ayant un établissement, [Adresse 4], agissant en qualité de Mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de : SARL MENUISERIE
Source officielle1ère Chambre
65a77dba8121050008662bda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Enfin, les reprises de doublages autour des menuiseries font partie des travaux de pose des menuiseries.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00610_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
En premier lieu, il résulte de l'instruction que les travaux de la société ESC ont été réceptionnés, avec réserves, le 31 octobre 2015, que parmi ces réserves figurait l'absence de pose des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
, retraité menuisier Michelin, indique qu'il a travaillé dans la menuiserie Michelin de 1954 à 1985, qu'il a monté des cloisons et plafonds en Insonit, dérivé d'amiante, sans protection ; - Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4192
13 octobre 2022
13 octobre 2022
MP ASSOCIES représentée par Maître [E] [Z], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE, représentée par Me Jean-marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN
Source officielleChambre civile Section 2
64379d869477fe04f5cc633d
12 avril 2023
12 avril 2023
AGL MENUISERIES PRO POSES Prise en la personne de son représentant légal assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO S.A.R.L.
Source officielle1re chambre sociale
69ce0268cdc6046d47d2e7be
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] [X] MENUISERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu CHUDET, avocat au barreau de Paris Ordonnance de clôture du
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98f
13 septembre 2011
13 septembre 2011
la Cour assisté de Me SALVAYRE loco Me Bruno SIAU, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Maître Hélène Y..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL MENUISERIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff8403029105dbedc278
7 juillet 2023
7 juillet 2023
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M. et Mme [X] ont confié à la société GDM fermetures la fabrication et la pose de menuiseries dans leur maison d'habitation située [Adresse 4] à [Localité 5]).
Source officiellePage 30 sur 258