CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

65a0ec465bbe450008b2ce6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[S] [O] des lots menuiseries extérieures et parquets. L'ouvrage a été réceptionné sans réserves par procès-verbal du 21 octobre 2014.

Source officielle

Page 31 sur 258

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc2fe9cdc6046d47e42623

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

- facture n° 46 : * 'objet menuiserie', * travaux : 'menuiserie terminée (Devis Vitalis)', * montant : total HT : 13 810 Euros ; TVA : 1 381 Euros ; total TTC en Euros : 15 191 Euros.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6274bd522799a9057d5dd26b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle ne formule aucune observation s'agissant du coût des travaux de reprise des menuiseries.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a9d38405566a2f16fd8719

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

[G] [KZ], la société [A] [J], la société Menuiserie Ax Pose, la société Mignola Carrelage et la société Bureau Alpes Contrôles ; - Rejeter la demande des copropriétaires de réajuster leur préjudice

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69005dfc2481d356bd175299

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MENUISERIE ARTISANALE DU PERIGORD, S.A.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69cdfafecdc6046d47d1d264

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

de menuiserie en qualité de locataire de la SCI Le Sthal, ainsi qu'une cour.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19616cff766e94e3897e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

; - vérification de l'étanchéité à l'air et à l'eau des menuiseries ; - révision du système d'assainissement individuel ; - reprise du réseau d'alimentation d'eau entre le compteur et accès intérieur

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff30ccdc6046d4789681d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le juge des référés a retenu que les désordres affectant les menuiseries extérieures, le parement des pierres, le regard de visite des eaux usées, la VMC et le passage des gaines dans le chaînage béton

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE02363_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Le centre hospitalier Jean-Martin Charcot, aux droits duquel vient le centre hospitalier de Plaisir, a attribué le 26 novembre 2004 à la société Menuiserie Plastique Puiseautine le lot n° 3 " Menuiseries

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0385aeec3d96923892f

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Le jugement sera donc infirmé de ce chef. 2-Sur le lot charpente menuiserie confié à la société Bois Menuiserie Tradition (BMT) Sur le désordre relatif à l'étanchéité de la menuiserie M. et

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eb0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

aurait dû réparer le seuil fissuré et proposé ces travaux supplémentaires avant de poser la menuiserie et non poser une cornière d'habillage en PVC.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa573c601f083189917dd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[V] [E], salarié de la société MLS Menuiseries, a été victime d'un accident pour lequel il a établi une déclaration d'accident du travail le 26 juillet 2020 qui mentionnait : ' chute d'une menuiserie sur

Source officielle
CA

4ème Chambre

6274bd542799a9057d5dd27d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

BERGERON-KERSPERN, avocat au barreau de LORIENT ****   FAITS ET PROCÉDURE   Suivant devis du 29 mai 2020, M. et Mme [M] ont confié à la société Asap & TD la fourniture et la pose de menuiseries

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01530_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Cependant, le lycée ayant, dans sa section menuiserie, une production de déchets de bois (en particulier, copeaux et sciure, le tout très sec), le lycée souhaite que ce bois soit utilisé dans la chaufferie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01366_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

, respectivement, les lots n° 1 « clos couverts tennis » et n° 2 « menuiseries extérieures » du macro-lot n° 3.

Source officielle
CA

Cabinet C

635cc3740d69e87f74e6c0a0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il fait reproche à la Sarl de ne pas avoir réagi rapidement devant les retards d'exécution des travaux de la société menuiserie de Tahiti. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4387ffc2c8318ee0212

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[Y] [X] a confié à la société FRANCE MENUISERIE, ayant pour assureur de responsabilité civile professionnelle la SA COMPAGNIE GAN ASSURANCES, des travaux de fourniture et de pose de fenêtres et d'une porte

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b3892c83ef59be59ff

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[U] était assuré pour les activités suivantes : - menuiseries extérieures ; - menuiseries intérieures ; - revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7af923bcaf505db6963f1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sont notamment intervenus à l'acte de construire : - la société Baudry Père et Fils pour le lot démolition/gros 'uvre, - la société Pimond et Cie pour le lot charpente/menuiserie, - la société Tudury

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fb049d5c05db1731ab

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Autres demandes relatives à un contrat de réalisation de travaux de construction Affaire : SARL LOUISA C/ SASU CO'DESIGN HOME, SAS ETABLISSEMENT BIASON, SMABTP, SARL ZABAL MENUISERIES

Source officielle