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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f1e

Appel

16 février 2000

16 février 2000

Il est apparu à la lecture de ces documents que l'activité de "restaurant" exploitée au 1er étage de l'établissement était bien différenciée dans les comptes, mais que les recettes "limonade" et "brasserie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2677c1ccb0008628e59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

BRAME & LORENCEAU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Parties intervenantes : Madame [K] [B] épouse [M] Madame [I] [V] ÉPOUSE [N] Madame [G]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d6a4ff9ec259c09952

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 22 février 2017, la société Cartier a notifié à M.

Source officielle
CA

15e chambre

653b5a06502b828318c4e7b0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La société Carl Zeiss ayant cédé sa division médicale, dont relevait le poste occupé par M. 

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c88ab0b21d969c8346d

Appel

8 août 2023

8 août 2023

Le 5 mai 2017, le moteur serre, le véhicule tombe en panne et doit être remorqué au Garage Cardi d'[Localité 5] (94).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

LYON Au fond du 01 septembre 2009 RG : 2007j603 ch no SAS ICADE ARCOBA SAS PATRICOLA ENTREPRISE C/ SAS GECITER Société ICADE PROMOTION LOGEMENT SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES SAS CARRIER

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b381a7b805de12b596

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6538b4187ffc2c8318ee0147

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

35L7-V-B7G-CFBEF Décision déférée à la Cour : Décision du 10 Décembre 2021 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/342432 APPELANTS SOCIETE LIFE LIKE CONSEIL, ANCIENNEMENT BRAAXE

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CA

3e chambre civile

63119d9d6f0d304f138e5e8a

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119da06f0d304f138e5e9c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[I] [B] [Adresse 4] LONDON ROYAUME UNIS Mme [L] [B] [Adresse 4] LONDON ROYAUME UNIS Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d88c924eadffcc4853

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

social [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

6528df72aaebb88318fda5b6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Localité 3] Représentant : Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS Mme [I] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, [T] CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8f40d41e0057d43e4ce

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

représentée SARL GUMUS ET FRERES, prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 1] Non représentée Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER

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CA

3e chambre civile

66878cee05d6f7f678d4928c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ODYSSEE [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thierry CARLIER

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CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc4

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thierry CARLIER

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CA

3e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed75

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thierry CARLIER

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CA

2e chambre civile

653ca62583c9498318209c9f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

siège social est [Adresse 2] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nelly CARLIER

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CA

2e chambre civile

653ca62883c9498318209cb5

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

EOS FRANCE, RCS 488 825 217 représentée par son représentant légal domicilié es-qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Le VINGT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nelly CARLIER, conseiller

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CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c09

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thierry CARLIER

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CA

3e chambre civile

6a2260e7cdc6046d4738eb15

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[B] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Mme [W] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Le QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sabine

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