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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Je me suis sentie tremblante et surtout choquée de ce comportement agressif' ; - attestation de Mme [M], accompagnatrice sociale : 'M. [V] s'en est pris violemment à Mme [B]...
Source officielleETRANGERS
66235ad4aec0e60008fe9a69
19 avril 2024
19 avril 2024
Il est mentionné dans le procès-verbal de début de garde à vue : « constatons que l'individu sent fortement l'alcool, qu'il a du mal à s'exprimer, qu'il comprend difficilement le français et qu'il n'est
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662c94ecb787c4000862f53f
25 avril 2024
25 avril 2024
Par ailleurs plus récemment, dans l'avis médical motivé du 11 avril 2024, il est mentionné que ' rapidement s'i1 sent qu'il n'obtiendra pas exactement ce qu'i1 veut, provoque, menace [...].
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba0f
17 avril 2024
17 avril 2024
l'avis de situation du 29/04/2024 est insuffisamment motivé car il n'atteste pas de la pathologie psychiatrique justifiant l'hospitalisation sous contrainte et ne fait qu'indiquer que l'intéressé se sent
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
678b4538fc3c89482d4f2064
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lors des débats, M [N] [B] fait valoir qu'il se sent autonome et demande la levée de la mesure, les médicaments le faisant dormir.
Source officielleRecours Hospitalisation
688d9c96a7cb93066e44392a
1 août 2025
1 août 2025
[U] [M] [F] était présent, il a précisé qu'il se sent mieux, que son état s'est amélioré.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
68199b4a45063c42e325394e
1 avril 2025
1 avril 2025
Si [T] [C] indique dans sa déclaration d'appel et lors des débats qu'il se sent mieux et regrette d'avoir consommé des produits stupéfiants, il résulte des éléments du dossier qu'il persiste une adhésion
Source officielleRETENTIONS
6718949dd8ceca1cd70190b8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Il précise en outre qu'il ne se sent pas en sécurité au centre de rétention ayant été victime de violences de la part d'autres retenus qui ont conduit à son placement à l'isolement.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6597abf7ade3490008c312cc
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Au fond, elle fait valoir que l'appelant se sent très seul, isolé, sa famille résidant en région parisienne. Entendu en dernier, M.
Source officielleRETENTIONS
659f96e33328fa00087a2592
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[V] [N] né le 08 Février 1997 à [Localité 5] de nationalité Georgienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Mamadou SENE, avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
659f96e83328fa00087a2594
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Y] [C] né le 15 Avril 2005 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] 2 comparant assisté de Maître Mamadou SENE, avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
6614da4c28647600086a90df
8 avril 2024
8 avril 2024
[Y] [R] [N], qui a eu la parole en dernier, indique qu'il se sent fatigué par cette privation de liberté, ce d'autant qu'il a des problèmes de santé, étant sujet à des crises d'épilepsie.
Source officielleChambre 17 (SC)
68f1d74c7ffb526292dd6ea5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Dans un certificat médical du 6 octobre 2025, le Docteur [E] [Z] constate que le contact est médiocre, la patiente est irritable, irrespectueuse et tendue, méfiante et sur la défensive, elle se sent persécutée
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92449
22 mai 2015
22 mai 2015
Il indique que son discours est limité et monotone, avec idéation relativement déstructurée car il se sent persécuté par un de ses frères sans motif apparent.
Source officielleHospitalisation D'office
5fd95053c3298d391579b040
27 février 2020
27 février 2020
... n'a aucune conscience de ses troubles, est réticent face aux soins et méfiant envers le médecin ; que son discours se désorganise rapidement pendant l'entretien, devenant peu cohérent ; qu'il se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d011
9 janvier 2009
9 janvier 2009
Les faits de la procédure : A l'occasion du contrôle d'un véhicule dans lequel, à l'arrière, une fillette est assise entre deux sièges, la conductrice a du mal à s'exprimer et le véhicule sent fortement
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de40
16 mai 2011
16 mai 2011
Or l'équilibre d'un bébé de même pas un an justifie la mise en place d'un cadre unique pour que l'enfant y trouve ses repères, s'y sente sécurisé. Au demeurant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e99e
7 décembre 2011
7 décembre 2011
incapacité de travail de cinq jours et qu'elle produisait un second certificat médical du même médecin du 4 septembre 2009 dans lequel il indiquait que la requérante souffre d'insomnie, d'angoisse et se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93022
10 mars 2016
10 mars 2016
confié à l'Aide sociale à l'Enfance, et Jessy a été accueilli en famille d'accueil en Guadeloupe, alors que le reste de la fratrie comme la mère, sont sur l'île de Marie-Galante ; Que si le mineur se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93264
17 mai 2016
17 mai 2016
lors sans objet sur ce point ; Attendu que Madame X... sollicite la mainlevée du placement en ce qui concerne D... en faisant valoir qu'elle a changé de comportement après le placement et qu'elle se sent
Source officiellePage 32 sur 138