Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO , Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO , Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Natacha PINOY, conseillère

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M.

toque : P51 MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

24/03616 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2Z4 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 13h58, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro

Libertés et de la Détention) - RG n° 23/02968 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 10 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Raoul CARBONARO

décision : B N° RG 25/04287 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYHX Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 13h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro

décision : B N° RG 25/04285 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYHM Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 17h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro

décision : B N° RG 25/02102 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFG2 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 13h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro

décision : B N° RG 25/02096 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFFS Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 19h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro

décision : B N° RG 25/02084 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFBX Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 16h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro

par Maître Pierre-Jacques BUTHIER (Avocat au Barreau de THIONVILLE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Monsieur CARBONNEL

B..., relève par ailleurs la « corrosion des aciers en plusieurs points » et la « carbonatation du béton ». A ce titre, la note établie le 30 octobre 2018 par le sapiteur, M.

[X] [C] a indiqué avoir travaillé sur les cuves, la société [4] ayant fourni un minimum d'information sur son activité de production de carbonates de magnésium, d'oxyde de magnésium et de carbonate de

Président : Monsieur SAINT-MACARY, Conseillers : Monsieur LE MAITRE, Monsieur DE SEQUEIRA, La Greffière, lors des débats : Madame GAILLARD, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur CARBONELL