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1 319 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f416

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Chez Madame ALVARA X... ... 20250 CORTE Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6364bbfae405357f749eac93

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f781383a880008fd08e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

 : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633fc32be633183e2ee17ab5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[W] [I] né le 12 juin 1984 à MOOREA, demeurant 67 rue Auer - Ducos - 98800 NOUMEA Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e467e553798000884723c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean Baptiste GINIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Loïc ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd81

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [N] [B] né le 04 Janvier 1944 à [Localité 3] (PAYS-BAS) demeurant [Adresse 4] (PAYS-BAS) représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035425b8dd1026bfb825526

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

paritaire de PARIS - section activités diverses RG n° 13/00188 APPELANTE Madame [C] [F] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] représentée par Me Yanick ALVAREZ

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04875_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Pény, - et les observations de Me Lenouvel Alvarez, substituant Me de Guéroult d’Aublay, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

APPELANTE : Mme Mounira X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e538

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

cour le 30 décembre, les consorts X..., c'est-à-dire Nathalie X..., agissant tant pour elle-même que comme représentant légal de ses enfants mineurs Léa et Marc A..., Irène X..., Jeanne X..., Leïla Mounira

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9314c

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Valérie ALVARO ARRÊT Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6440d854e704a005d1ed71f0

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

N° RG 23/01345 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JK52 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64476e9c3da6ded0f83d19cd

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

N° RG 23/01422 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLDB COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

644a12a8656d26d0f8b57f86

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

² N° RG 23/01442 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLEN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

644a12a8656d26d0f8b57f8a

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

N° RG 23/01446 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLE5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64534d0d37f394d0f8f6671c

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

N° RG 23/01536 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLKW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 MAI 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64a50d15b8594705dbfccd2e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N° RG 23/02276 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JM6C COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64a50d15b8594705dbfccd30

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N° RG 23/02279 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JM6I COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

642e75f68b510604f5bc1fa0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

N° RG 23/01192 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKSX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près de

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

642e75f78b510604f5bc1fa4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

N° RG 23/01228 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKVT COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près de

Source officielle

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