CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f416
28 mars 2012
Chez Madame ALVARA X... ... 20250 CORTE Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience
Chambre Sociale
6364bbfae405357f749eac93
3 novembre 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
65a0f781383a880008fd08e5
11 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Chambre commerciale
633fc32be633183e2ee17ab5
6 octobre 2022
[W] [I] né le 12 juin 1984 à MOOREA, demeurant 67 rue Auer - Ducos - 98800 NOUMEA Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA
5e chambre civile
659e467e553798000884723c
9 janvier 2024
en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean Baptiste GINIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Loïc ALVAREZ
Chambre 1-3
679484d45336e7e668efcd81
24 janvier 2025
PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [N] [B] né le 04 Janvier 1944 à [Localité 3] (PAYS-BAS) demeurant [Adresse 4] (PAYS-BAS) représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Pôle 6 - Chambre 4
6035425b8dd1026bfb825526
24 mai 2016
paritaire de PARIS - section activités diverses RG n° 13/00188 APPELANTE Madame [C] [F] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] représentée par Me Yanick ALVAREZ
3ème chambre
DCA_24PA04875_20251015
15 octobre 2025
Pény, - et les observations de Me Lenouvel Alvarez, substituant Me de Guéroult d’Aublay, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M. C...
6253cc0dbd3db21cbdd8efc3
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Mounira X... épouse Y...
6253cbcebd3db21cbdd8e538
10 mars 2010
cour le 30 décembre, les consorts X..., c'est-à-dire Nathalie X..., agissant tant pour elle-même que comme représentant légal de ses enfants mineurs Léa et Marc A..., Irène X..., Jeanne X..., Leïla Mounira
6253cd5dbd3db21cbdd9314c
28 janvier 2016
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Valérie ALVARO ARRÊT Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Chambre des Etrangers
6440d854e704a005d1ed71f0
19 avril 2023
N° RG 23/01345 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JK52 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près
64476e9c3da6ded0f83d19cd
24 avril 2023
N° RG 23/01422 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLDB COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
644a12a8656d26d0f8b57f86
26 avril 2023
² N° RG 23/01442 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLEN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
644a12a8656d26d0f8b57f8a
N° RG 23/01446 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLE5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
64534d0d37f394d0f8f6671c
3 mai 2023
N° RG 23/01536 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLKW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 MAI 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de
64a50d15b8594705dbfccd2e
4 juillet 2023
N° RG 23/02276 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JM6C COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
64a50d15b8594705dbfccd30
N° RG 23/02279 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JM6I COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
Chambre Premier Président
642e75f68b510604f5bc1fa0
5 avril 2023
N° RG 23/01192 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKSX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près de
642e75f78b510604f5bc1fa4
N° RG 23/01228 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JKVT COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près de
Page 34 sur 66