CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 3
62c52968a2c4236379079763
29 avril 2022
par Me Guy LENOIR, avocat au barreau de SAINT-OMER UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'[Localité 4] [Adresse 1] représenté par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Cecile
17e chambre
6440d863e704a005d1ed725e
19 avril 2023
Jugement rendu le 12 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 18/01845 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cécile
1ère Chambre
DCA_21VE03181_20231215
15 décembre 2023
Elle a présenté à la suite de cette intervention une cécité totale bilatérale, qui s'est avérée définitive.
3ème chambre A
6960fff2cdc6046d47bedcd1
8 janvier 2026
longue durée, moyennant le règlement de 60 loyers mensuels de 1.034,68 euros HT chacun, pendant une période s'échelonnant jusqu'au 10 novembre 2018, destiné à financer une caisse et deux monnayeurs fournis
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f9
25 octobre 2007
rendu le 26 Janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES section commerce RG no 05/00157 APPELANT 1o - Monsieur Grégory X... ... 94000 CRETEIL représenté par Mme Cécile
6253cc42bd3db21cbdd8fa10
26 juillet 2012
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 26 Juillet 2012, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO, Président et Cécile NOLIN-FAIT, greffier, auquel
Chambre 4-4
63ca41ea9066fd7c90fc2247
19 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : 19 JANVIER 2023 à : Me Fabien COLLADO, avocat au barreau de GRASSE Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Cécile
9ème Ch Sécurité Sociale
65321b719e4ea48318f5b090
18 octobre 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Chambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b106
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Cécile CHEBANCE, greffier placé lors du prononcé ENTRE : S.A.S.
65321b899e4ea48318f5b10e
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile
Pôle 1 - Chambre 5
64a50cd4b8594705dbfccb6f
4 juillet 2023
Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° J202000030 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Chambre 4-5
651fa4d7c601f0831899144e
5 octobre 2023
/ [T] [I] Association UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 13/06/23 à : - Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE - Me Cécile
Chambre Sociale
62be906d55cf2069b36618f9
De même, ils peuvent entendre toute personne susceptible de fournir des informations utiles à l'accomplissement de leur mission de lutte contre le travail illégal(...).
Chambre commerciale
643e35ce83146e04f531ec56
17 avril 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Pôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b96
26 janvier 2023
Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Séverine MOUSSY, Conseillère Greffier : Madame Cécile
6707704381e733ee269830b3
9 octobre 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf3
17 avril 2024
DÉLÉGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Johann ABRAS -Me Marie-Noëlle COLLEU Copie certifiée conforme à -Maître Cécile
66863d19b1dbbe3bae600444
3 juillet 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
660e431e0740db0008fa9631
3 avril 2024
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
65a8d6f9e12c85000874b0bc
17 janvier 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Page 34 sur 132