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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

680875dadfde5caae99bd150

22 avril 2025

22 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39ce303a1b38839f7d73

15 avril 2025

15 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6799c775d0369362bfa17b1a

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e4640553798000884721c

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f678121050008662c7f

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f998121050008662c99

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f9e8121050008662c9b

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2febc1a528318e096e6

31 octobre 2023

31 octobre 2023

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a1cb86fa851c25cc9b

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a2cb86fa851c25cc9d

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a2cb86fa851c25ccaf

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941

Source officielle

1ère chambre

DCA_23PA02174_20240321

21 mars 2024

21 mars 2024

ayant été en réalisée ; - comme l'a relevé le jugement, le motif tiré de la méconnaissance de l'article 6 du même règlement est infondé dès lors que l'intégralité de la construction n'est pas sur pilotis

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fd

22 avril 2008

22 avril 2008

Attendu que le 28 janvier 2004 le véhicule de Melle Z... qui circulait rue Paradis en provenance de l'avenue du Prado était heurté par la moto pilotée par M.

Source officielle

3e chambre civile

62ff284f65816bc563602c1c

18 août 2022

18 août 2022

SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [G] [J] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre MISSET, avocat au barreau de DIJON Nous, Frédéric PILLOT

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866a5

17 septembre 2002

17 septembre 2002

X..., né le 17 juin 1932, entré le 12 février 1973 au service de la société Dassault Falcon service (DFS) en qualité de pilote, travaillant à temps alterné depuis le 1er mai 1992, a été mis à la retraite

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86737

17 septembre 2002

17 septembre 2002

X..., né le 17 juin 1932, entré le 12 février 1973 au service de la société Dassault Falcon service (DFS) en qualité de pilote, travaillant à temps alterné depuis le 1er mai 1992, a été mis à la retraite

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a3

16 janvier 2008

16 janvier 2008

aériennes relatives au repérage de bancs de thons sont considérés comme une extension des activités maritimes sous certaines conditions qui sont remplies en l'espèce -qu'en effet l'avion accidenté était piloté

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e54

20 décembre 2013

20 décembre 2013

Enfin, il déclare être pilote d'avions et estime que s'il est capable de piloter un avion, il ne voit pas ce qu'il fait dans un établissement psychiatrique.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

64422a04d2fa6fd0f8040597

20 avril 2023

20 avril 2023

EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat 'nouvelle embauche' signé le 7 novembre 2006, Monsieur [O] [Y] a été recruté à compter du 1er novembre 2006 par la société Tropic Airlines en qualité de pilote d'avion.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9efdb91f38830634ea616

15 octobre 2019

15 octobre 2019

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La SA Air France a employé Monsieur [X] [M], né en 1953, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 21 septembre 1979 en qualité d'officier pilote

Source officielle

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Journal officiel

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

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PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

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Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

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