CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
651fa510c601f0831899156e
5 octobre 2023
------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Pôle 4 - Chambre 8
695e245375782d5f060f0675
6 janvier 2026
GENERALI IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS
Chambre commerciale
6528df78aaebb88318fda5d8
12 octobre 2023
: Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL N'JOY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège
Chambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e45585c
11 juillet 2024
APSIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège , représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Pôle 5 - Chambre 8
671b35952edfb0b58c05ee67
15 octobre 2024
SIIS DEVELOPPEMENT Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentés par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour
Rétention Administrative
68806d46bf1211186fbeca11
19 juillet 2025
premier président par ordonnance, assistée de Madame Maria FREDON, grefffière ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2025 à 16h45, Signée
Chambre 3-3
64c35c0df01612d969defe28
27 juillet 2023
2023/102 Rôle N° RG 20/00315 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFM4P [B] [G] C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe DIAZ Me Audrey
Ch.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453ca
3 avril 2025
C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey
1ère Chambre
688311394d9076bf079c23a1
24 juillet 2025
COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 2] S.A.S.
Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5b
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645
Pôle 6 - Chambre 2
5fdb64bc73057342bd2142cb
14 mars 2019
La Mutuelle Umen Médical produit en revanche un accord de transition, signé le 29 août 2017 entre la mutuelle Audiens Presse et Communication, l'association de moyens du groupe Audiens, et les organisations
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey
Pôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae07
18 octobre 2023
au RCS de PARIS sous le n°879 446 540,dont la gérante est Madame [E] [X] la Société venant aux droits de [V] et [E] [X], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
64eedcc5bb2c32d969d3533f
13 juillet 2023
DECAMPS MINI de la SELARL THEIS AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER LE TREIZE JUILLET DEUX MIL VINGT TROIS Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
ETRANGERS
6305bf2936772dc56336631b
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
6618cf007935f50008be413d
11 avril 2024
-------------------- Radiation ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey
Pôle 6 - Chambre 1- A
68e9e483154299c7318fb342
9 octobre 2025
LAYNE STAINS, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES, avocat au barreau de Paris
TARIFICATION
6431061428558704f52e6871
7 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Myriam EL JAGHNOUNI PRONONCÉ : Le 07 Avril 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Pôle 4 - Chambre 6
6871efa057f38d6b27c2760f
11 juillet 2025
SMA SA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour
67134bd8208351cec65864d3
18 octobre 2024
********* N° RG 24/00885 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAEW PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
Page 37 sur 356