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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe4
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Des relations hors mariage de Monsieur X... et Madame
Pôle 6 - Chambre 9
603206291912ae3e22cda1ef
16 mai 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
CHAMBRE 8 SECTION 1
6162d32b70d46c7f95e82636
19 janvier 2012
d'ARRAS INTIMÉE SA CREDIPAR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour, Assistée de Me Benoît
6253c899bd3db21cbdd85b9a
19 décembre 2001
DU 19 DECEMBRE 2001 ARRET N°520 Répertoire N° 2000/04415 Deuxième Chambre Première Section MG 20/10/1999 TGI TOULOUSE (DARDE) SARL A SARL B Maître BENOIT Me DE LAMY C/ LA FONDATION C Mme X..., décédée
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638750947dd77ae6de0427
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
La SA AQUITAINE SANTÉ exploitant LA POLYCLINIQUE LES CÈDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
61638750947dd77ae6de0428
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
616398d59c0939beba85f4b4
4 novembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
S.A.R.L. SANDRINE MAGRECKIc/Madame Nathalie X
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cc
24 janvier 2008
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président et par Chantal TAMISIER Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253ca6fbd3db21cbdd8b05a
28 février 2008
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, et par Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cbdebd3db21cbdd8e808
14 novembre 2011
Que cette pension alimentaire au regard des dispositions de l'article 371-2 est fixée en fonction des ressources de chacun des parents et des besoins de l'enfant.
6253cbebbd3db21cbdd8ea2b
5 décembre 2011
d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT
6253cbebbd3db21cbdd8ea3b
2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
6253cd76bd3db21cbdd936dc
18 novembre 2016
Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté sur l'audience par Me Benoit LLAVADOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A197 Madame Cécile
4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01513_20260113
13 janvier 2026
Ils ont signé un second contrat de location le 25 février 2021 pour un bien immobilier situé rue Benoit Rozas aux Abymes.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02286_20240522
22 mai 2024
Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 décembre 2023, 25 janvier 2024 et 1er février 2024, Mme A, représentée par Me Benoit David, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)
7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a5224
28 avril 2022
RENNES, le 28 Avril 2022 Le Magisrat de la Mise en état Benoît HOLLEAUX
Avis
CADA:20170581
31 décembre 2017
à sa demande de communication, sans obligation de l'accord de la mère de l'enfant, de l'intégralité du dossier médical de sa fille X X X, née le 22 Août 2011, suivie par le CMP Pré-Médard de Saint-Benoît
1ère Chambre
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3 novembre 2022
BATIMENTS ET LOGEMENTS RESIDENTIELS Représentant : Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Monsieur [D] [K] Madame [Z] [Y] INTIMES Nous, Michel
Pôle 6 - Chambre 1- A
68e89497d8f6cc6d55dd3e72
9 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 3] / France Représentée par Me Cédric GUYADER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1227 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Stéphanie Bouzige, magistrate
1ère Chambre civile
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4 octobre 2023
ENVERGURE REIMS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ M.
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