par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, François ARNAUD, président de chambre, Florence DOMENEGO,

ROUGE, Présidente de chambre, qui en a rendu compte à la Cour composée : Madame Fabienne ROUGE, présidente de chambre Monsieur Christophe BACONNIER, président de chambre Madame Marie-Lisette SAUTRON

Fabrice Y...

HORS, Premier Président de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [B], [X] [G] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Fabienne

DBVB-V-B7J-BPIBQ Ordonnance n° 2026/M58 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Sandrine LEFEBVRE, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne

Audience dans le cadre de la mise en état de la TROISIEME CHAMBRE de la Cour d'Appel de DOUAI du 09 Janvier 2023 Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté(e) de Fabienne

enregistrée sous le n° 20/002673 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 13 Mai 2022 Nous, [R] [N] de la Mise en Etat, assisté de Fabienne

123 Juge des contentieux de la protection de [Localité 4] du 07 Juillet 2022 N° RG 22/03891 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOAW Nous, Emmanuelle BOUTIÉ, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Fabienne

2023 à étude Madame [V] [M] [Adresse 6] [Localité 4] à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 13 janvier à étude Nous, Emmanuelle BOUTIÉ, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Fabienne

[Z], représentée par Me Yahia MERAKEB, avocat au barreau de PARIS, toque : P0284 Intimée : ASSOCIATION CITES SECOURS CATHOLIQUE ACSC ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Fabrice

FLANDRES à qui déclaration d'appel a été signifiée le 12.04.2024 à personne habilitée [Adresse 6] [Localité 4] INTIMES Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Fabienne

2e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/01079 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QSDB - ORDONNANCE N °25-22 APPELANTES : S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Fabrice

[Y], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Fabienne BARNECHE de la SELARL FABIENNE BARNECHE, avocat au barreau de PAU et par Me Judith COURQUET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S

Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Michel WACHTER, président de chambre, Monsieur Marc RIVET, Président de chambre et Philippe MAUREL, conseiller et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

WINDENBERGER - JENNER mandataire judiciaire DEFAILLANT ASSIGNE A MAIRIE Maître Fabienne WINDENBERGER JENNER mandataire judiciaire ès qualités de liquidateur de M.

avocat au barreau de HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10530 du 26/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Fabienne

RG N : 14/01310 AFFAIRE : Fabienne X...

Fabrice André Jérôme X... Mme Elodie Y...