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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00019_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_17MA00120_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
En ce qui concerne les coûts venant en déduction pour le calcul du manque à gagner : 4.
Source officielle1re chambre 3e section
625fa5918361df277dc599fa
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle1re chambre sociale
635b71fab201587f74be0324
27 octobre 2022
27 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Greffière lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63465909c024d1adffef745b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd9dc5b777c90992e00
18 janvier 2023
18 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [S] [E] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
25 avril 2023
Il ressort des termes du contrat que ces primes sont calculées sur le chiffre d'affaires réalisé.
Source officielle19e chambre
63b677b3a853827c9026d2f0
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4416fe25450008314e62
25 avril 2024
25 avril 2024
D'ASSURANCES MALADIE DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 20/00792 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c069445a086e2bcee1f9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Et statuant à nouveau : Déclarer irrecevable la demande de rectification des points pour l'année 2022 Juger du bon calcul des points de retraite complémentaire de Mme [Z].
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7c5
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91154dac40c7d0d2b2b6
4 avril 2025
4 avril 2025
- mis en délibéré au 04 Avril 2025, - signé par Madame Violette BATY, Présidente de chambre, pour le Premier président empêché et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleChambre sociale 4-6
67932e3f20da87ff5e011299
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pour les collaborateurs concernés par un décompte horaire de leur temps de travail, le calcul du temps de travail effectif implique que chaque prise et fin de poste ainsi que les débuts et fins de pause
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2795
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba57
15 mai 2008
15 mai 2008
-Mme Isabelle B... -FEDERATION CFDT PROTECTION SOCIALE EMPLOI -D. R. A. S. S.
Source officielleChambre 4-4
68e899f760ca52a2831c0274
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : 09 OCTOBRE 2025 à : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Florence MASSA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle JOGUET, avocat au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2483
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[H] [B] dans ses calculs, alors qu'elles entraînaient, nécessairement, une diminution de sa rémunération à due proportion.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69df1fbccdc6046d4747bfe9
14 avril 2026
14 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd1bbd03a05db965119
5 juillet 2023
5 juillet 2023
INTIMEE Association LES BARBAPAPAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY- BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dfcc25a97f0381f5114
30 septembre 2014
30 septembre 2014
[N] [S] né le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 6] Madame [M] [V] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1938 à [Localité 7] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Isabelle
Source officiellePage 37 sur 319