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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50ceeb8594705dbfccc1b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
b - infiltrations au niveau des menuiseries extérieures L'expert judiciaire a indiqué en pages 32 et 33 de son rapport que : 'Lors de la première réunion d'expertise, nous relevons que les menuiseries
Source officielleChambre 1-3
65a0e5bb5bbe450008b2cb80
11 janvier 2024
11 janvier 2024
; au nom de Menuiserie d'Hier et d'Aujourd'hui '.. ; au nom de CMMC ' ; au nom de PCPC.. .
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e042
13 mai 2022
13 mai 2022
Se plaignant d'infiltrations en provenance des menuiseries extérieures, apparues au mois de décembre 2006, l'Inéris a déclaré le sinistre à l'assureur dommages-ouvrage qui a refusé sa garantie au motif
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e506
9 avril 2024
9 avril 2024
Leroux (ci-après l'entreprise de menuiserie) et les travaux de plomberie, de chauffage électrique, d'électricité et de VMC à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60329a3d7befbe0ec22e1f6e
21 décembre 2017
21 décembre 2017
L'ensemble des constructions devait être affecté des désordres suivants : - avant les prises de possession, détérioration des lasures ou peintures extérieures protectrices de l'ensemble des menuiseries
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fca4c8c36641d72e3a337a1
20 novembre 2020
20 novembre 2020
> Désordre n° 32 : 'Etage salle de bains 1 ; menuiseries ; option verre granité non prise en compte' Désordre n° 33 : 'Etage salle de bains 2 ; menuiseries ; option verre granité non prise en compte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
faites des travaux de réfection à réaliser par l'entreprise Sofranco au niveau de la couverture, par l'entreprise Spapa au niveau de la toiture terrasse et par l'entreprise Seferba au niveau des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d1c
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Thomas X... a été recruté en qualité de menuisier le 3 janvier 2011 par l'entreprise individuelle de menuiserie Y..., dans le cadre d'un contrat à durée déterminée motivé par un surcroît temporaire d'activité
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7e
6 juillet 2012
6 juillet 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRET No R.G : 11/00413 SARL ARTEMYA PROMOTION C/ SARL DE CONSTRUCTION DE MENUISERIES INDUSTRIELLES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 JUILLET 2012 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b3a
29 septembre 1998
29 septembre 1998
Le 24 avril 1992, les époux Armand X... se sont portés cautions solidaires de la société Menuiserie Traditionnelle du Perche pour un prêt de 450.000 F contracté auprès de la BANQUE X.
Source officielle4e chambre civile
63d37a7cd1bc2605de4b49c6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Selon devis du 23 novembre 2016 accepté le 25 suivant, Monsieur [K] [N] - artisan menuisier ébéniste - a commandé des portes fenêtres
Source officielle1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb03
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il expose qu'il est titulaire d'un CAP de menuiserie de bâtiment et agencement, d'un BEP bois construction agencement mobilier, qu'il était autonome dans la réalisation de son travail dans tout le processus
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90798
19 juin 2013
19 juin 2013
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Eric DE X..., propriétaire d'une résidence secondaire à MONTILS (17), a fait appel aux services de Patrick Y..., menuisier charpentier exploitant sous l'enseigne
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00761_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
l'enfance le 26 avril 2019, a suivi le dispositif " prépa apprentissage " au CFA du bâtiment au Havre du 14 octobre 2019 jusqu'au 10 avril 2020 avant de préparer un certificat d'aptitude professionnelle " Menuisier
Source officielleChambre 1 A
69d74528cdc6046d479c9664
1 avril 2026
1 avril 2026
Dans ces conditions, les sociétés appelantes sont en droit d'obtenir l'allocation de ce montant, le jugement devant être modifié en ce sens. 2) Sur les menuiseries : Le jugement déféré a condamné
Source officielleChambre Commerciale
678b43bfc6ad78dd9cf0d562
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le même jour, la société IsoFrance Fenêtres et Energies a signé avec la société Energies Conseils Services un contrat de concession portant sur des produits de menuiserie figurant dans son catalogue ainsi
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195f6cff766e94e38964
1 avril 2025
1 avril 2025
[E] des précisions sur le mode de ventilation afin de créer des grilles de ventilation au moment de la fabrication des menuiseries'.
Source officielle4ème Chambre
65449d92c71a6a83181c8f8a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Mme [B] demande le remplacement de l'ensemble des menuiseries soutenant qu'il existe une problématique de ponts thermiques et afin d'avoir l'ensemble des menuiseries en un même matériau et non un panachage
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163f88b52184c47dc90baf3
17 décembre 2009
17 décembre 2009
intérieures) - Société SERMAT ( menuiseries extérieures) - Société MIEGE ET PIOLLET ( couverture) - M [U] [Z] ( architecte de conception) au profit desquelles les époux [D] seront condamnés sur le
Source officielle3e chambre civile
62c7caadcb8dca058e3e7cdf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sur la responsabilité contractuelle de la SARL Sid [D] : Sur les menuiseries extérieures : L'expert indique que l'ensemble des menuiseries extérieures n'est pas équipé de glissières pour les volets
Source officiellePage 37 sur 258