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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6163c63ff3112a7c58687448
2 juin 2010
2 juin 2010
Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats, et Madame Danielle WACK, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 07 Avril
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6864c1f631953a33f9365ded
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, à Me Mathilde SEILLE, avocat de permanence, à M.
Source officielleChambre 3-3
64a7af023bcaf505db696242
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Julia COMAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Madame [C] [S] [E]
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf55e1cdc6046d47f300fd
2 avril 2026
2 avril 2026
CLINIQUE LES FONTAINES à directoire, prise en la personne de son représentant légaldomicilié en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106c928558704f52e6b74
7 avril 2023
7 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 07 Avril 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG
Source officielle3ème chambre
6440d85de704a005d1ed7220
19 avril 2023
19 avril 2023
SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE S.C.I.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca0a
15 avril 2024
15 avril 2024
NOVOS BATISSEURS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-mathieu LASALARIE de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a50
7 mars 2017
7 mars 2017
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 PARTIE JOINTE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS - Service Civil Palais de Justice [Adresse
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
UNION DEPARMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES ARDENNESc/S.A
626a2f6871469e057d789ada
26 avril 2022
26 avril 2022
ARRET N° du 26 avril 2022 R.G : N° RG 21/00769 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E7R4 Association UNION DEPARMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES ARDENNES c/ S.A.
Source officielle5ème Chambre
62736aeaa58162057dac6897
4 mai 2022
4 mai 2022
Représentée par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f26
2 mai 2023
2 mai 2023
Karine DUBOIS, avocat au barreau de TOURS, DÉBATS : A l'audience publique du 16 février 2023, sans opposition du ou des avocats, Mme VELMANS, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a
Source officielle9e Chambre A
6162af129547460d26ddb65d
29 mars 2012
29 mars 2012
en date du 14 Avril 2011, enregistré au répertoire général sous le n° 09/257.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344d
20 juillet 2016
20 juillet 2016
VALÈS GAUTIÉ PÉLISSOU MATHIEU, Huissiers de Justice associés à TOULOUSE en date du 20 avril 2016 et de la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 OCTOBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Nassim X... ... 01220 SAUVERNY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me MATHIEU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c93
26 avril 2023
26 avril 2023
MJA ------------------------ N° RG 20/02994 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LUXD ------------------------ DU 26 AVRIL 2023 ------------------------ CADUCITÉ ORDONNANCE du Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64476e9a3da6ded0f83d19b3
24 avril 2023
24 avril 2023
motivé interjeté le 21 avril 2023, à 16h37, par Mme [X] [N] [F] ; - Après avoir entendu les observations : - de Mme [X] [N] [F], assistée de son avocat, qui demande l'infirmation de l'ordonnance ;
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
662b43eefe25450008314b48
25 avril 2024
25 avril 2024
23 avril 2024 du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris ordonnant la prolongation du maintien de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616359dc1416be03751aa43a
1 juin 2011
1 juin 2011
2011 devant Monsieur Dominique MATHIEU, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Réputé
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a266
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630898003169600084135a2
29 avril 2024
29 avril 2024
, avocats au barreau de Paris MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - contradictoire - prononcée en audience publique - Vu l'ordonnance du 27 avril 2024
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