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24 662 résultats pour « Temin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88141

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Le témoin a déposé oralement et répondu aux questions posées par le Président et par les autres parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c7

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

- Le témoin mademoiselle Zohra A... a été appelée et invitée à se retirer de la salle d'audience, les prescriptions de l'article 436 du code de procédure pénale ayant été observées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8ccff

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Ce témoin situe cette découverte plusieurs mois avant le décès de Madame Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef9

Appel

19 août 2008

19 août 2008

et ou en ai connu trois. » ; que cette attestation est insuffisamment circonstanciée pour permettre à la Cour de vérifier et caractériser les faits évoqués ; qu'il n'apparaît pas d'ailleurs que le témoin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82a

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Des témoins de ces faits ont attesté être profondément choqués et outrés.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616243ba1217cad6c01648ee

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Je m'engage à terminer les travaux ci-après pour la SCI CAPE à compter du 9 juin 2008 et à terminer pour le 23 juin 2008 . fin des arases de balcon, . finitions et sous-sols des parkings R+1 et solde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f079

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Monsieur André X... réplique en faisant valoir que le témoin lumineux de présence d'eau dans le carburant mis en place par la société NANNI INDUSTRIES est défaillant du fait qu'il a pour particularité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f4836fac7141b7ea1c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

- Témoin : [O] [G]'.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00309_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

des témoins cités, conformément à la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6808779353f7b81e1a5eb105

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Cette demande n'est pas explicitée dans le corps des écritures mais la salariée produit les attestations des témoins suivants': ''M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bdf8eda960fba78b2e7

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La société [7] soutient que l'assuré a terminé sa journée de travail, n'a été en arrêt que deux jours après les faits, qu'il n'existe pas de témoin et que la lésion constatée, à savoir une tendinite, est

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f02e4bdb41fad969879b21

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Les divergences, des 2 témoins, sur la position de chacun autour de la table des résidents, n'apparaissent pas déterminantes, alors que les auditions de témoin ont eu lieu plus d'un an après les faits

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65ab718236bfc00008d68bfe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[E], mais également celles de deux salariés témoins des faits. M. [Y] et M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

660f94f1a40f8b0008cb7371

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le témoin a en effet ainsi terminé son témoignage': «'De plus, le four d'[Localité 6] est un four récent et moderne, facilement réglable à la bonne hauteur afin d'éviter de mauvaise posture'».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294ba2c4236379079626

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La société RLST souligne néanmoins qu'il n'y a pas eu de témoin de l'accident et que le salarié a poursuivi sa journée de travail et travaillé les jeudi et vendredi suivant l'accident ayant consulté son

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263990e81d302277d8e8bd6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

que le lendemain, après être rentré à son domicile, que le certificat médical, dont l'identité de l'auteur est inconnue, date du lendemain également et que l'accident s'est produit en l'absence de témoin

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa573c601f083189917dd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Or, si ce dernier affirme que cet accident se serait déroulé en présence de l'ensemble de son équipe, force est de constater qu'il ne produit aucune attestation de témoins venant confirmer ses propres

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4fdc601f083189914f4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle précise que l'absence de témoin direct ne suffit pas à faire obstacle aux éléments précités et que l'employeur n'a émis aucune réserve lors de l'établissement de la déclaration d'accident du travail

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0be413a8b69b32bf218

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

confirmant la réalité des lésions, de l'information de l'employeur le jour des faits, d'une inscription au registre d'infirmerie, d'une interruption de la journée de travail. ou de l'existence d'un témoin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3de8d6ea26f688da72d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En réponse, la société fait valoir qu'elle a émis des réserves motivées consistant en l'absence de fait accidentel survenu aux temps et lieu de travail, en l'absence de témoin à même de corroborer les

Source officielle

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Dépôts des comptes

PLOMBERIE TEMIN

SIREN 344148119Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL TEMINICO

SIREN 878715093Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/05/2026

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Créations

TEMIN-GOURNAC, Théo, TEMIN

SIREN 104033253Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

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Radiations

TEMIN AMULET, Victor

SIREN 881587547Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

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Radiations

S.A.S.U TEMINE

SIREN 913407847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/03/2026

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