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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
635b719ab201587f74be0157
27 octobre 2022
27 octobre 2022
21/05782 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-ML4W SCCV LES JARDINS D'[Localité 4] c/ Monsieur [K] [J] [B] Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845b9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
STR PROMOTIONS [H] [P] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 octobre 2020
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be414b
11 avril 2024
11 avril 2024
GIKA BAT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 25 août 2023 par le Juge
Source officielleChambre commerciale
65449d61c71a6a83181c8e60
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 NOVEMBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01075 - N° Portalis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be17780de3a214879e00
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HIPPOQUATTRO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 juillet 2021 par le TJ hors JAF
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c6
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04/2024 Me Damien VINET la SCP REFERENS la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 9 AVRIL 2024 N° : - 24
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdcc71a6a83181c8cbb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GARAGE MONTASTIER Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 29 juin 2020 par le TJ
Source officielle4ème Chambre
627df9660d41e0057d43e748
12 mai 2022
12 mai 2022
Audran chargée du lot revêtements des sols ; - la société Socotec Construction venant aux droits de Socotec France, en qualité de contrôleur technique.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db65
27 avril 2023
27 avril 2023
EKIP Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b62b6c6260008b53222
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les relations de travail étaient régies par la convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet.
Source officielleTARIFICATION
6700d6d7836fac7141b7e8a2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Les parties ont été informées de la prorogation du délibéré à la date du 4 octobre 2024.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a2265b3cdc6046d47397032
4 juin 2026
4 juin 2026
[Z] portant exclusvement sur du gros-oeuvre, de la charpente et de la couverture, et ce, même si aucun désordre n'avait affecté ces travaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af5
29 octobre 2020
29 octobre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/10/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 29 OCTOBRE 2020 No
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
67061e2bfde28ee420711075
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
67061e2bfde28ee420711077
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
67061e2bfde28ee420711079
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee42071107b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee42071107d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
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