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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4c
17 juin 2008
17 juin 2008
Madame Camille A... Gaël B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eba
12 janvier 2007
12 janvier 2007
Jacques Y..., Mme Camille C... et Mme Denise C..., aux droits de laquelle viennent Jacques Y... et Mme Camille C..., en leur qualité de légataires universels et de détenteurs du droit moral sur l'oeuvre
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Camille Raoul A... né le 10 Novembre 1960 à NOUMEA (98800) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb90
15 octobre 2008
15 octobre 2008
C / SA CAMIF HABITAT CENTRE CAMIF HABITAT Y...
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
66bd9a091329d1cb8b24ae46
9 août 2024
9 août 2024
APPELANT Monsieur [Y] [W] [V] né le 05 Juin 1944 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me DORY, avocat au barreau d'AMIENS, NON COMPARANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
APPELANT Monsieur Camille X... ... 97128 GOYAVE Représenté par Me André LETIN (TOQUE 60) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
Ils ont eu de cette union deux enfants : - Camille, née le 8 juillet 2000, - Audrey, née le 1er novembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 29 Octobre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6710aa65be64d7e5102450da
16 octobre 2024
16 octobre 2024
télécopie le 15 octobre 2024 à 09h15 à Me Camille Vannier, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, conseil choisi de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
(défendeurs) : 7 / 10èmes, -maison Camille (lots 2,3,8 et 14) : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X... (demandeurs) : 1 / 2, . héritiers de Monsieur Paul François X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01432_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B, représenté par Me Camille Doré, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02314_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, représenté par Me Camille Doré, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui délivrer
Source officielle1ère Chambre D
6032608ace0a659591f24d7b
15 février 2018
15 février 2018
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2017/5048 du 26/04/2017 accordée par le bureau
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f574776a
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [R] [S] SCP CAMILLE ET ASSOCIES EXPÉDITION à : CIPAV MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f574776e
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELAS [7] SCP CAMILLE ET ASSOCIES EXPÉDITION à : [L] [Y] CIPAV MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edab
4 juillet 2011
4 juillet 2011
- dit que les effets du divorce remonteront au 1er juillet 2007 - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur Camille, née le 15 juillet 2001 - fixé sa résidence
Source officielleETRANGERS
6809c73d5f55848ebdc19f8f
22 avril 2025
22 avril 2025
MESNIL pour la mise à disposition, avons entendu : avec le concours de [O] [I], interprète en langue arabe, assermentée [T] [J] [Y] assisté de Me Camille RENARD, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Didier, Camille Y...
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Monsieur [C] [L] né le 21 Août 1979 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Camille
Source officiellePage 4 sur 165