Morgan et Cie S.A.), qui a mis à la disposition de Mme [A] une société Chardon et un compte Chardon, sur lequel sont parvenues les sommes censées «'dédommager'» la «'titulaire'» d'une promesse de vente

CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 13 OCTOBRE 2008 APPELANTES : d'un jugement rendu le 20 Juillet 2007 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Madame Arlette X... épouse XX... ... 10150 CHARMONT

Franciane de nationalité française, marié, sans profession déjà condamné, Demeurant Chemin de la Chardonnière 77166 GRISY SUISNES PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître JAPHET Hélène, avocat

B résidait jusqu'au 29 novembre 2022 au 8 rue de Picardie à Grand-Charmont. Cette adresse était celle connue du préfet du Doubs. Il a quitté ce domicile le 29 novembre 2022.

représentée par Maître Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de Paris, toque : D0675, assistée de Maître Philippe BERN, avocat au barreau de Paris, toque : E0984 PARTIE INTERVENANTE SCP Bertrand CHARDON

personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 775 618 622 Représentée par Me Alain CHARDON

IMM-Z CONSTRUCTION 9B rue du Stade 25200 GRAND CHARMONT Représentant : Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANT Monsieur [U] [Z] exerçant sous l'enseigne BATI ETOILE

judiciaire de NANCY en date du 27 février 2023 - RG n°17/03482 ORDONNANCE DE DESISTEMENT n°2028/24 N° RG 23/00610 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FER6 APPELANT : Maître [S] [Z] Représentant : Me Alain CHARDON

le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Loire à sa demande de copie des documents suivants concernant le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) « Les Chardons

ARRÊT n° du 28 avril 2026 CH N° R.G 25/01824 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FXAQ Copie à : Me CHARDON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

DEFENSE DU BARROIS, avocat au barreau de la MEUSE, substitué par Me Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [X] [H] domiciliée[Adresse 3]s - [Localité 1] Représentée par Me Alain CHARDON

[V] [W] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARI TIMES Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (MMA) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sydney CHARDON

KIMMEL TRANSPORTS SCP CHARDON & NAVREZ SCP LEINSTER WISNIEWSI MOUTON COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 08 JANVIER 2008 APPELANTE : S.A.

[L] [U] Représenté et assisté par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [X] épouse [U] Représentée et assistée par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

rendu (e) le 26 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01025 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

rendu (e) le 26 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01025 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

.-55001 BAR LE DUC CEDEX représenté par la SCP CHARDON-NAVREZ, avoués à la Cour S. A. Z...

attaquée : n° 19/01495 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 16 juin 2022 APPELANT Monsieur [F] [S] [L] [Adresse 2] [Localité 3], Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO