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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec54
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 01933 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHOLET, décision attaquée en date du 17 Novembre 2008, enregistrée
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae7
29 mars 2011
29 mars 2011
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRET N 208/11 MBB/SLG numéro d'inscription au répertoire général : 10/00211 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Ordonnance Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01047_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Isabelle Cassin représentant la société Carrières Chouvet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b5
5 juin 2003
5 juin 2003
ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame MERFELD, Président de chambre Madame CHAILLET, Conseiller Monsieur CHOLLET, Conseiller GREFFIER LORS DES Z...: Monsieur GUINART Z... à l'audience publique du 2 avril 2003, ARRET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de PARIS subtitué par Me Honorine CHALEARD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [S] [J] [M] née le 31 Octobre 1980 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe CHOULET
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0a
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Mustapha A...en qualité de directeur de l'agence de Cholet.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590c
8 août 2001
8 août 2001
. * * * Jean Pierre X..., engagé le 14 février 1994 par la société Garage CHOLLET en qualité de VRP, a été licencié pour motif économique le 7 août 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc72
19 avril 2011
19 avril 2011
07/ A0113 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Franck X... ... 49340 VEZINS présent, assisté de Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911b5
18 février 2014
18 février 2014
SPORTS LOISIRS Avenue Anatole Manceau 49300 CHOLET représenté par Maître E.
Source officielleChambre Prud'homale
651fa503c601f08318991524
5 octobre 2023
5 octobre 2023
L'EPL Cholet Sports Loisirs conteste ensuite tout harcèlement moral envers Mme [E].
Source officielleChambre Sociale
68f9b8300a84a5e5f00217f5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Elle sera donc par infirmation de la décision déférée fixée au passif de la liquidation judiciaire de la SARL Le Béarnais-Chollet.
Source officiellePremier Président
63c79b06da31367c908eb532
17 janvier 2023
17 janvier 2023
2022, a déclaré accepter cette rectification ; En première page de l'ordonnance n° 22/42 du 8 décembre 2022, il a été indiqué que Maître Thierry CHARDONNENS avait été substitué par Maître Antonin CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85706
14 novembre 2001
14 novembre 2001
L. 186 de ce même Livre et que d'autre part le caractère fictif de l'opération litigieuse faute d'aléa et de contrepartie à la vente consentie par Alexis CHOLLET, lequel a accepté de convertir le prix
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f62f383a880008fd0845
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CHOLET DUPONT OUDART venant aux droits de la société OUDART GESTION, à la suite de sa radiation consécutive à la fusion-absorption par la société Cholet Dupont Oudart, ayant pris effet au 19 juin 2023
Source officielleAvis
CADA:20154492
22 octobre 2015
22 octobre 2015
la mutation de l'agent X X sur le poste sollicité par son client à Nantes (CSP de Nantes) ; 3) l'avis formalisé de la CAPN de 2015 sur les mutations de son client et de Monsieur X sur les postes de Cholet
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e52
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Je viens d'apprendre en plus, que vous venez de recruter une personne sur le poste de vendeuse à Cholet que j'occupais jusqu'alors.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90477
26 mars 2013
26 mars 2013
FAITS ET PROCÉDURE Mme Sandra Z..., depuis épouse A..., a été engagée par la société Prêt partners Cholet (PP Cholet) le 27 avril 2007 en qualité d'assistante commerciale dans le cadre d'un contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c61
22 janvier 2021
22 janvier 2021
procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Christine Barberot, conseillère chargée du rapport et Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0e
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Johnny X...était rattaché à l'agence de Cholet et devait exercer sa mission sur un secteur géographique défini dans un rayon de 40 kilomètres autour de cette ville. Début août 2009, M.
Source officiellePage 4 sur 275