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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6618cf1a7935f50008be44cd
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44d5
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58624ad0d5ee7d7e5dde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FRANCOIS CHABOSSON-CHRISTOPHE MASSIP C/ [L] [S] épouse [Z] [F] [Z] [N] [O] Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED ADD EXPERTISE RENVOI MEE 12.06.2025 Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92908
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANT Maître Marie-Agnès X..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la société STPCSV ... 97190 GOSIER Non comparante Représentée par Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101) avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
Le brigadier de police Christophe C... et le gardien de la paix D... Grégory s'approchaient de l'endroit où se trouvait l'utilitaire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d822e704a005d1ed70f3
19 avril 2023
19 avril 2023
PARIS, toque : P336, avocat postulant et plaidant INTIMES Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 6] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 8] Représenté et assisté par Maître Christophe
Source officielleChambre Sociale
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f3
6 mai 2022
6 mai 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANTE : [K] [R] épouse [X] née le 13 Mai 1984 à [Localité 5] (57) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02919_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le rapport de Mme Florence Noire a été entendu en audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917aa
12 juin 2014
12 juin 2014
SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS dont le nom commercial est "CEF-YESSS ELECTRIQUE" dont le siège social est 5, Chemin du Torey - Parc d'activité du Bel Air - 69340 FRANCHEVILLE représentée par Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
68e5f345e11beca089b88db6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avocat au barreau de BESANCON [5], sise [Adresse 4] représentée par Mme [C], audiencière, selon pouvoir permanent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Mai 2025 : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
65b9f3288452800008b2b4a1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie, née le 9 juillet 1993, - Christopher
Source officielle1re chambre sociale
6260f91f6d9e13277d6e384b
20 avril 2022
20 avril 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SARL LA NOIX DU QUERCY, dirigée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
CARON de l'AARPI CABINET CHRISTOPHE CARON, avocat au barreau de PARIS, toque C 500 INTERVENANTE VOLONTAIRE EN REPRISE D'INSTANCE et comme telle INTIMÉE S.A.S.
Source officielleChambre sociale
66ab2519ba731fad7dd35464
31 juillet 2024
31 juillet 2024
VC/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Richard DOUDET, Me Christophe DURAND-MARQUET, le
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb7917
2 avril 2024
2 avril 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6121d97f2f687d9137d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
ULTRA-FRAIS MARQUES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me PECH de LACLAUSE Christophe
Source officielleChambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0f
4 avril 2023
4 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [U] [T] [Adresse
Source officiellePage 4 sur 32