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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
64364d6a29c3df04f589a5f5
11 avril 2023
11 avril 2023
ANGEL HAZANE DUVAL Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTE : d'un jugement
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61635161a2ead9ed860b7002
20 mai 2011
20 mai 2011
Rejette les fins de non recevoir opposées par la compagnie AXA FRANCE au syndicat des copropriétaires, à la SCI DE MAISON ROUGE, à la SNC LATOISON DUVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d53
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représenté par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Madame Monique Z...épouse Y...née le 22 Avril 1931 à Paris (75010) demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69709d1ecdc6046d47163411
20 janvier 2026
20 janvier 2026
BANQUE CIC EST, représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 25.0430 Intimée : Madame [E] [X] [F] épouse [D], défaillante
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE01246_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société New Duralex International est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a1
7 février 2006
7 février 2006
AUBERT & DUVAL ALLIAGES et l'octroi de dommages et intérêts et des indemnités de rupture.
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182a
10 août 2022
10 août 2022
c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_24VE01277_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société New Duralex International ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
686611d6957d68b57534e2e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1] [Localité 8] Représenté par Me Joanna GABAY de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN, avocat au barreau de PARIS Madame [I] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre DUVAL
Source officielleChambre sociale
671c868ba2a1858e05800d99
11 avril 2024
11 avril 2024
GROUPE DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a38
22 octobre 2025
22 octobre 2025
AEROPORT DE PARIS, représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21a
20 décembre 2007
20 décembre 2007
No RG : 07 / 00382 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 10 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : COMITE D'ENTREPRISE DE RIVE DE GIER DE LA SOCIETE DURALEX
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d20
24 janvier 2006
24 janvier 2006
SCP DUFFAUX - HOUDEVILLE Huissier de Justice As.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
la somme de 75.510,39 euros à titre de dommages-intérêts correspondant aux prestations complémentaires rendues indispensables du fait de l'incurie de Dual Média ; de condamner Dual Média à verser à
Source officielle1ere Chambre
62d79ad971d9f5effbdf29c3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 60 Rue Racine 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jocelyn RIGOLLET, avocat au barreau de VIENNE LA SOCIÉTÉ ARMELLE DUVAL
Source officielleChambre 1-2
69d9e43ecdc6046d47d9d252
10 avril 2026
10 avril 2026
[W] [I] Représentant : Me Aouatef DUVAL-ZOUARI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Mme [Q] [P] Intimée Ordonnance n° 2026/M113 Me Aouatef DUVAL-ZOUARI [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696b45bbcdc6046d479f57e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
VIROFLAY, immatriculée au RCS sous le n 428 748 909, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas DUVAL
Source officielleTARIFICATION
6868b6b32f06adf21413c355
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ARRET N° Société [4] C/ [7] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [4] - [7] - Me Sandrine DUVAL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9cd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ANGEL HAZANE DUVAL C/ [N] UNEDIC [Localité 5] copie exécutoire le 18/10/2023 à Me LEQUILLERIER M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.R.L. DUMONT S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 155