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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
69f43ce9cdc6046d472de663
30 avril 2026
30 avril 2026
: Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officielleChambre 1-5
67875470181ea8ef9c1d72cc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [S] épouse [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M.
Source officielleChambre 1-5
6a1e69e1cdc6046d47cb3211
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [K] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat
Source officielle2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843421
30 septembre 2025
30 septembre 2025
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Représentant : Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy LAMBERT
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02020_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
délivrer à Mme A l'autorisation provisoire de séjour demandée dans un délai d'un mois à compter de la notification de ce jugement et a mis à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Lambert
Source officielle2ème CH - Section 1
697afdb8cdc6046d47106956
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 908 et 911-1 du code de procédure civil RG N° : N° RG 25/01709 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGFA APPELANTE Mme [M] [N], représentant : Me Virginie LAMBERT
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbd9
3 avril 2025
3 avril 2025
GAN ASSURANCES immatriculée au RCS de PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentant : Me Simon LAMBERT de la SCP SCP
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00083_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dany Bayingire Indangamuntu, Emile Kagambage, Vétuste Kayimahe, Bernard Kayumba, Lambert Muvunyi, Innocent Ndamyimana Gisanura, Eric Nzabihimana, Ibrahim Rangira, Sorge Rangira Ismael, Saïdi Fabrice Rangira
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20c
8 janvier 2008
8 janvier 2008
TRANSPORTS LAMBERT Zone Industrielle Rue de l'Ebeaupin 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître LUCAS, substituant Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME : Monsieur Antoine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3202e3e3b1864ce2296
11 avril 2024
11 avril 2024
opposant : SAS Verallia France, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 5] représentée par Me Jérôme LAMBERTI
Source officielleChambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
DBVB-V-B7H-BKTUZ Chambre 2-4 Mme [J] [E] épouse [H] Représentant : Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielle3e chambre civile
68e89647f14914fb075ebd4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
22/04970 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PR6V ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [R] [L] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielle2e chambre civile
631addedf575634f1371ecf6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielle1re chambre civile
68ce39d73c51767c18cd5a0f
18 septembre 2025
18 septembre 2025
ELORRIOROZ PERE ET FILS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 INTIMES :
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec2
10 décembre 1999
10 décembre 1999
CONTRADICTOIRE Décision : REFORMATION PARTIELLE de l'ordonnance du 3/4/1998 CONFIRMATION de l'ordonnance du 18 mai 1998 APPELANT : Monsieur LE RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE PARIS 15EME "SAINT LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
67f8b4f0b12b01e97e03d873
10 avril 2025
10 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff59ecdc6046d4789e5b5
21 mai 2026
21 mai 2026
Tribunal d'Instance de Mulhouse sous le Volume 1, Folio n°66, ayant son siège social sis [Adresse 4] à 68210 DANNEM ARIE, prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Simon LAMBERT
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 13] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
SMABTP SAS TUNZINI SA CLINIQUE CHENIEUX SAS VINCI CONSTRUCTION FRANCE SAS APAVE SUDEUROPE GIE ATELIER 4 SA SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET REALISATIONS HOSPIT ALIERES-SETRHI SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT
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