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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad35
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d' Instance de FREJUS en date du 27 Octobre 2006 enregistré au répertoire général sous
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
17607 COMPAGNIE AREAS DOMMAGES C/ [F] [A] divorcée [O] [V] [I] [X] [Y] épouse [I] METROPOLE NICE COTE D'AZUR [R] [H]-[Q] Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME MAYNARD
Source officielleCabinet B
634a4f54acdcd6adff75a9e4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
N° 378 MF B -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Maillard, - Me Guédikian, le 13.10.2022.
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c5
4 avril 2024
4 avril 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle4ème Chambre
669a01adbf9da27f384b0e86
18 juillet 2024
18 juillet 2024
attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [K] [R] Représenté par Me Bertrand MAILLARD
Source officielleTaxes
64a9000403029105dbedc34a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 7 JUILLET 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d28
11 avril 2025
11 avril 2025
[K] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [H] [I] veuve [L] [Adresse 1]
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
C/ SA CETELEM Grosse délivrée le : à : ERMENEUX MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00332_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
’association des o osants à la carrière de Semondans (ADOCS) a demandé au tribunal administratif de Besançon d’annuler l’arrêté du 17 mars 2022 ar lequel le réfet du Doubs a autorisé la société Maillard
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5b
29 mai 2008
29 mai 2008
INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "LES MAILLARDS" SIS BOULEVARD LA BOISSIERE 93110 ROSNY SOUS BOIS représenté par son syndic, la SA FONCIA ICV, ayant son siège 12 place Georges Pompidou
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02243_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, M. et Mme A, représentés par Me Maillard demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633fc380e633183e2ee17bc1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne, Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SCP ORLANDI-MAILLARD
Source officielleTaxes
63b7cdbc6b63637c907b7ced
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 5 JANVIER 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle4ème chambre
DCA_24NC03013_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A, représenté par Me Maillard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise la charge de l'Etat, au bénéfice de Me Maillard, qui s'engage à renoncer au bénéfice de l'aide juridictionnelle, la somme
Source officielle3e Chambre A
6163a7a99e14e201140bd97c
4 février 2011
4 février 2011
ROLANDO Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Janvier 2006 enregistré
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c7
4 avril 2024
4 avril 2024
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
CETELEM Grosse délivrée le : à : ST FERREOL MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Avril 2006
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8900ad85da04f53a3cfb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE ASSOCIATION [1] Représentée par Me Bertrand MAILLARD
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
10 avril 2025
RADIATION N° RG 23/03465 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4HR ORDONNANCE N° APPELANTS Mme [V] [J] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d467
17 janvier 2011
17 janvier 2011
de Colin-Maillard dès sa sortie de prison, puis fixer la date d'une première rencontre à Colin-Maillard avec sa fille, après que l'équipe ait également rencontré la mère et l'enfant.
Source officiellePage 4 sur 104