En cas d'accident survenu au temps et au lieu de travail, la victime bénéficie de la présomption d'imputabilité.

La présomption d'imputabilité énoncée à l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale n'est acquise que si les lésions ont été constatées dans un temps voisin de l'accident.

Elle fait valoir, en premier lieu, que si le malaise est survenu au temps et au lieu du travail, la présomption d'imputabilité ne dispense pas la caisse de caractériser l'existence d'un fait accidentel

MOTIVATION DE LA DECISION': - Sur la matérialité du fait accidentel Aux termes de l'article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale, est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la

Il résulte également de cet article une présomption d'imputabilité de l'accident survenu au temps et au lieu de travail laquelle ne peut être combattue que par la preuve d'une cause totalement étrangère

Celle-ci fait donc jouer la présomption d'imputabilité qui permet de retenir la qualification d'accident du travail.

Or, la matérialité de l'accident doit être prouvée et ne peut être démontrée par les seules affirmations de la victime.

S'agissant de la matérialité du fait accidentel, la caisse expose que l'accident est survenu au temps et lieu de travail, qu'il bénéficie bien de la présomption d'imputabilité et qu'il n'existe pas d'état

La présomption d'imputabilité ne peut dès lors produire ses effets que lorsque sont établis : - la matérialité du fait accidentel, - sa survenance au temps et au lieu du travail.

Force est d'observer qu'aucun témoin n'a pu constater la scène accidentelle. Or, la matérialité de l'accident doit être prouvée et ne peut être démontrée par les seules affirmations de la victime.

Elle en déduit que la présomption d'imputabilité est opposable à l'employeur, lequel ne rapporte pas la preuve d'une cause totalement étrangère au travail, qui ne peut résulter de l'existence d'un état

n'avait pas détruit la présomption d'imputabilité.

et la preuve de l'accident pouvant résulter de présomptions de fait sérieux, graves et concordants.

Motifs Sur l'imputabilité et la matérialité de l'accident Aux termes de l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale, est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident

conséquence la présomption d'imputabilité s'applique.

La preuve de la matérialité de l'accident du travail est parfaitement prouvée dans ce dossier par l'apport du faisceau d'éléments concordants exigés par la jurisprudence, M.

Dès lors que la CPAM27 devait établir le fait générateur du malaise pour que la matérialité soit acquise, la présomption d'imputabilité ne joue pas et la Caisse ne peut faire valoir l'absence de réserves

Subsidiairement, elle relève que la caisse ne rapporte pas la preuve de la matérialité de l'accident du travail déclaré par M.

Elle expose que la preuve de la matérialité du fait accidentel n'est pas établie dès lors que les affirmations de M.

constater qu' il rapporte la preuve de la matérialité de la lésion, de son caractère professionnel et accidentel ; - que c' est à l' occasion d' une course de karts organisée par le directeur du circuit