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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e6

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

juge des libertés et de la détention, confirme que l'état de santé de la patiente justifie la poursuite des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, en précisant que, même si elle est plus calme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cbb

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

compréhension de la nécessité de soins ; que dans l'avis motivé en date du 1er novembre 2014 accompagnant la requête du juge des liberté et de la détention, le docteur Bassem C...fait état d'une patiente calme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fdb

Appel

6 février 2015

6 février 2015

..., psychiatre, qui indique que le comportement de Monsieur Thierry X... est fluctuant assez imprévisible avec des périodes d'agitation psychomotrice d'agressivité alternant avec des périodes plus calmes

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

62c7cb38cb8dca058e3e7fcf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[Z] est calme, sans agitation ni agressivité ni tension interne, avec un discours peu élaboré mais cohérent, sans symptômes productifs et sans élément clinique en faveur d'un trouble thymique constitué

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c91ab4f3eafe9fcf075f7c

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[B] [D] présente un état stable avec un enkystement du délire, un comportement calme sans signe d'un état dangereux au sens psychiatrique, et une acceptation des soins autorisant la levée de la mesure

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62ce62e89a20ce9fcf1267d5

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le certificat médical de 72 heures rédigé le 24 juin 2022 par le docteur [C] relève principalement que madame [X] [U] est calme, tient des propos à tonalité dépressive, faisant le constat de ses échecs

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69cf4eb7cdc6046d47f1a4c0

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

L'avis motivé établi le 9 mars 2026 par le Dr [R] [V] a décrit un patient calme sur le plan psychomoteur, avec lequel le contact était établi et l'échange restait possible.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

670a1180f178dc2492b0fc4e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

S'il était perçu calme, coopérant et de bon contact le 14 octobre 2024, il était toujours considéré comme méconnaissant ses troubles quand bien même il avait admis devant le juge des libertés et de la

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6451fba948616ed0f8cd5174

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Elle indique également que, avant le renouvellement de la mesure, des interventions alternatives ont été tentées (intervention verbale/désescalade, temps calme/espace d'apaisement, entretien avec un soignant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63bd0ec10ab73d7c90739e24

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Je me suis calmé et je veux protéger mes enfants. Son avocat a été régulièrement entendu : il s'agit d'une troisième prolongation. Je m'en remets à la déclaration d'appel.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64a66027bbd03a05db9651d1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il est en effet spécifié que l'examen clinique effectué le 30 juin 2023 fait apparaître que : « la patiente est plus calme, le discours est plus organisé, les éléments délirants sont mis à distance.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64a8ff5c03029105dbedc1ea

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

inappropriés et menaçants et vélléités hétéro-agressives, et qu'il déambulait avec des armes de catégorie D ; -que si par la suite, après introduction d'un traitement adapté, le patient s'est montré plus calme

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

642e75e18b510604f5bc1f16

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il ressort du dossier que Mme [X] [R] est connue du secteur psychiatrique depuis plusieurs années ; elle alterne depuis plusieurs mois entre des périodes de calme et d'agressivité.

Source officielle
CA

1re chambre civile

642fb675cece1704f57476f8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le certificat du docteur [U] [Y] en date du 4 avril 2023 note qu'un réajustement du traitement de Monsieur [D] [Z] est en cours, que le comportement du patient est plus calme mais que son discours dénote

Source officielle
CA

1re chambre civile

651e5378a81daa831884f516

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le comportent est calme et adapté. Le discours reste diffluent et contenu sous-tendu par une certaine réticence. L'humeur est neutre.

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CA

Première Présidence

627ca6ed4781dc057dee79c0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[V] [S], même s'il présentait un contact relativement calme, présentait également une impulsivité et une tension interne sous-jacentes, qui se manifestaient notamment par des relations conflictuelles avec

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CA

Chambre Etrangers/HSC

64af9902049d5c05db1731fd

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[O] du 26 juin 2023 mentionnant une patiente certes plus calme, avec un discours plus construit et cohérent, mais aussi la persistance d'une certaine méfiance et un déni des troubles et une absence de

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b0e7b3c42a2105dbc59afc

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

et a été entendu en ses explications ; il déclare que la police l'a arrêté pour consommation de stupéfiants, qu'il a passé 3 mois en prison, et a payé son dû, que sa copine est enceinte, qu'il s'est calmé

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64cc95120fec5dd96933f920

Appel

3 août 2023

3 août 2023

L'avis médical du 20 juillet 2023 conclut à la confirmation de l'hospitalisation complète après avoir relevé à la fois un état plus calme sous l'effet du traitement et de la présence du cadre institutionnel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64cde6a3e5a2b5d969490d72

Appel

4 août 2023

4 août 2023

soutient la demande de mainlevée de l'intéressée aux motifs que les troubles sont reconnus et qu'elle consent aux soins, elle souhaite poursuivre sa vie le plus normalement possible, ses troubles se sont calmés

Source officielle

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