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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
62624866b1a50c277d4c5c06
21 avril 2022
[T] expose que, le 23 janvier 2017, il a été victime d'un accident de ski qui lui a causé une entorse grave du genou droit avec rupture du ligament croisé antérieur et qui a nécessité une intervention
11e chambre
626248a5b1a50c277d4c5d6e
d'accident du travail de prolongation qui fait expressément état de l'accident du travail du 8 avril 2005 et mentionne que la présentation de la feuille accident a été produite, indique un traumatisme genou
Chambre Sociale
697c504fcdc6046d47380f48
29 janvier 2026
étiez dans l'équipe du matin et que vous aviez pris votre poste à 5h, vous vous êtes présenté dans le service ressources humaines à 9h32, après selon vos dires, avoir trébuché et vous être blessé le genou
4e chambre civile
696b4f5acdc6046d47a00ebd
16 janvier 2026
et plus précisément du mois d'avril au mois de mai 2017 - qu'elle a consulté le 3 janvier 2017 son médécin traitant qui lui a prescrit à cette date 15 séances de kinésithérapie pour rééducation du genou
Chambre Sociale-1ère sect
66162be399851e0008f1e692
9 avril 2024
Monsieur [R] a fait une chute et est tombé au sol », les lésions étant « double entorse genou cheville jambe droite ».
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03058_20251222
22 décembre 2025
s’est présenté le 11 octobre 2021 vers 11 heures du matin sur son lieu de travail, en l’occurrence le magasin de l’entreprise situé à Vitrolles, vêtu de son pantalon de travail coupé au-dessus des genoux
2ème Chambre
DCA_23VE02573_20251106
6 novembre 2025
Une entorse du genou gauche a été diagnostiquée, et elle a dû suivre plusieurs séances de rééducation fonctionnelle.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00037_20240209
9 février 2024
Il produit en revanche des pièces relatives à son état de santé, dont il ressort qu'il a été opéré de la jambe droite, du fait de douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique et de
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194c
16 juillet 2014
Le tribunal s'est fondé sur le rapport de l'expert et du sapiteur pour dire qu'il n'y avait pas d'aggravation au niveau cervical et au niveau du genou gauche depuis l'examen du 8 février 2006 et qu'il
6253cc45bd3db21cbdd8fa68
4 septembre 2012
X... a été blessé à la cuisse et au genou gauche. La Caisse de Mutualité Sociale Agricole Mayenne-Orne-Sarthe (M. S.
5e Chambre
626248afb1a50c277d4c5da8
Le certificat médical initial établi le 17 décembre 2015 fait état de : '- Contusions genou droit, - Plaie pouce gauche, - Contusion gros orteil gauche'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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20 octobre 2022
Le professeur [H] a relevé une limitation de la flexion du genou avec retentissement sur la marche et la station debout, ainsi qu'un accroupissement réputé impossible.
633d1fed62f5393e2eb449b5
4 octobre 2022
30 septembre 2021, justifié par le compte rendu de l'examen radiologique du Docteur [N] du 18 février 2021, qui constate une aggravation de sa pathologie et la présence de plaque en titane dans son genou
Chambre 1-2
633fc2ade633183e2ee17777
6 octobre 2022
pièces médicales produites attestant d'un traumatisme des poignets gauche et droit, d'un traumatisme dorso-lombaire, de la jambe gauche avec brûlures superficielles en regard de la partie latérale du genou
651fa5d3c601f08318991a65
5 octobre 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime a subi une entorse et une foulure de la cheville droite ainsi qu'une entorse du genou droit à la suite d'une chute dans l'escalier.
Chambre Sécurité Sociale
6528df83aaebb88318fda62c
10 octobre 2023
[V] [B] de l'ensemble de ses demandes, - de confirmer le refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie 'méniscopathie du genou droit évoluée de grade III' déclarée
63bfb3915e2fbe7c90043a61
11 janvier 2023
Elle ajoute que la société [8] ne rapporte pas la preuve d'un état pathologique préexistant, et fait remarquer qu'une luxation du genou est une action soudaine et violente.
9ème Ch Sécurité Sociale
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4 octobre 2023
intervention pour cholestéaostome de l'oreille droite (appareillage), une fibromatose plantaire gauche opérée suivie d'une algodystrophie, depuis 2017 une gonalgie droite chronique suite à une entorse du genou
Rétention_recoursJLD
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30 juillet 2024
- il veut 24h pour partir, - c'est son collègue qui a été arrêté pour détention de drogue, - sur un retour au pays, il veut aller en Espagne ou en Belgique, il demandera l'asile, - il souffre du genou
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