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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624866b1a50c277d4c5c06

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[T] expose que, le 23 janvier 2017, il a été victime d'un accident de ski qui lui a causé une entorse grave du genou droit avec rupture du ligament croisé antérieur et qui a nécessité une intervention

Source officielle
CA

11e chambre

626248a5b1a50c277d4c5d6e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

d'accident du travail de prolongation qui fait expressément état de l'accident du travail du 8 avril 2005 et mentionne que la présentation de la feuille accident a été produite, indique un traumatisme genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c504fcdc6046d47380f48

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

étiez dans l'équipe du matin et que vous aviez pris votre poste à 5h, vous vous êtes présenté dans le service ressources humaines à 9h32, après selon vos dires, avoir trébuché et vous être blessé le genou

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4f5acdc6046d47a00ebd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

et plus précisément du mois d'avril au mois de mai 2017 - qu'elle a consulté le 3 janvier 2017 son médécin traitant qui lui a prescrit à cette date 15 séances de kinésithérapie pour rééducation du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e692

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Monsieur [R] a fait une chute et est tombé au sol », les lésions étant « double entorse genou cheville jambe droite ».

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00978_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03058_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

s’est présenté le 11 octobre 2021 vers 11 heures du matin sur son lieu de travail, en l’occurrence le magasin de l’entreprise situé à Vitrolles, vêtu de son pantalon de travail coupé au-dessus des genoux

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02573_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Une entorse du genou gauche a été diagnostiquée, et elle a dû suivre plusieurs séances de rééducation fonctionnelle.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00037_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Il produit en revanche des pièces relatives à son état de santé, dont il ressort qu'il a été opéré de la jambe droite, du fait de douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194c

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Le tribunal s'est fondé sur le rapport de l'expert et du sapiteur pour dire qu'il n'y avait pas d'aggravation au niveau cervical et au niveau du genou gauche depuis l'examen du 8 février 2006 et qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa68

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... a été blessé à la cuisse et au genou gauche. La Caisse de Mutualité Sociale Agricole Mayenne-Orne-Sarthe (M. S.

Source officielle
CA

5e Chambre

626248afb1a50c277d4c5da8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le certificat médical initial établi le 17 décembre 2015 fait état de : '- Contusions genou droit, - Plaie pouce gauche, - Contusion gros orteil gauche'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236618c924eadffcc462c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le professeur [H] a relevé une limitation de la flexion du genou avec retentissement sur la marche et la station debout, ainsi qu'un accroupissement réputé impossible.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

633d1fed62f5393e2eb449b5

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

30 septembre 2021, justifié par le compte rendu de l'examen radiologique du Docteur [N] du 18 février 2021, qui constate une aggravation de sa pathologie et la présence de plaque en titane dans son genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2ade633183e2ee17777

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

pièces médicales produites attestant d'un traumatisme des poignets gauche et droit, d'un traumatisme dorso-lombaire, de la jambe gauche avec brûlures superficielles en regard de la partie latérale du genou

Source officielle
CA

5e Chambre

651fa5d3c601f08318991a65

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime a subi une entorse et une foulure de la cheville droite ainsi qu'une entorse du genou droit à la suite d'une chute dans l'escalier.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df83aaebb88318fda62c

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[V] [B] de l'ensemble de ses demandes, - de confirmer le refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie 'méniscopathie du genou droit évoluée de grade III' déclarée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bfb3915e2fbe7c90043a61

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Elle ajoute que la société [8] ne rapporte pas la preuve d'un état pathologique préexistant, et fait remarquer qu'une luxation du genou est une action soudaine et violente.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f682

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

intervention pour cholestéaostome de l'oreille droite (appareillage), une fibromatose plantaire gauche opérée suivie d'une algodystrophie, depuis 2017 une gonalgie droite chronique suite à une entorse du genou

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66a9d39505566a2f16fd87c9

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

- il veut 24h pour partir, - c'est son collègue qui a été arrêté pour détention de drogue, - sur un retour au pays, il veut aller en Espagne ou en Belgique, il demandera l'asile, - il souffre du genou

Source officielle

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