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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a5
20 avril 2023
20 avril 2023
In limine litis : Juger que la seconde déclaration d'appel de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a7
20 avril 2023
20 avril 2023
In limine litis : Juger que la seconde déclaration d'appel de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a9
20 avril 2023
20 avril 2023
In limine litis : Juger que la seconde déclaration d'appel de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea428
28 février 2017
28 février 2017
Au cours du trajet, le camion de la société L'ACHEMINEUR a fait l'objet d'un vol à main armée et, le 16 décembre 2008, au cours d'un second transport commandé par les sociétés VALIMPEX et MORY LDI, un
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603543864f38ee6d26a91355
24 mai 2016
24 mai 2016
26 février 2010, le navire a appareillé pour une croisière à destination des Bahamas, avec comme passagers, M [K] [A] et son épouse, et comme équipage trois personnes, M [E] [E], capitaine, M [W], second
Source officielleChambre 3-3
6973b242cdc6046d4772fc4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SECONDE MAIN PHONE - HEXAGONE MOBILE Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile,
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c900437a0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
N° Portalis DBVX-V-B7H-OWSW et N° RG 23/0068 ; Attendu qu'ils concernent la même décision rendue par le tribunal judiciaire de Lyon le 28 novembre 2022 sous le N° RG 22/01245 ; Attendu que le second
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00519_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
II- Par une seconde requête enregistrée le 1er mars 2024 sous le n° 24BX00519, M. B relève appel du même jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00647_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
II- Par une seconde requête enregistrée le 14 mars 2024 sous le n° 24BX00647, M. C B relève appel du même jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02455_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par une seconde requête déposée sur l'application Télérecours le 19 septembre 2023 sous le n° 23BX02461, M. B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe04
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, de sorte que « la cour » n'a nullement entériné « implicitement la validité du second appel ».
Source officielleChambre 1-9
62848f58498a54057d102cb4
17 mai 2022
17 mai 2022
En second lieu, les époux [S] n'ont pas respecté leur obligation de vendre leurs biens immobiliers pour payer leurs dettes puisqu'un mandat de vente portant sur le studio de [Localité 16] dépendant de
Source officielleChambre A - Civile
6811b6d944bf0d1935aef902
29 avril 2025
29 avril 2025
PRÉTENTIONS DES PARTIES Aux termes de ses conclusions notifiées le 25 juillet 2023, l'intimée demande à la cour de : - relever d'office l'irrecevabilité du second appel interjeté par les époux [L]
Source officielleChambre 4-1
6a1a7930cdc6046d477536f9
29 mai 2026
29 mai 2026
[H] a interjeté un second appel à l'encontre du même jugement du 14 juin 2024 du conseil de prud'hommes de Martigues (dossier RG n°25/05673). 6.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02773_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
phrase du premier alinéa du 2 du II de l'annexe 8 BS au statut du personnel de la RATP et la seconde phrase du premier alinéa du 2 du chapitre relatif à la rémunération statutaire de l'annexe 8 BT au
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00055_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
2°) l’annulation de la délibération du 10 juillet 2020 par laquelle le président du jury d’évaluation de l’Institut Régional d’Administration (IRA) de Nantes ne lui a pas permis de poursuivre une seconde
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02552_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
, une passe à ralentisseurs alimentée par un débit de 0,5 mètre cube par seconde, une surverse en crête de barrage écoulant un débit de 0,5 mètre cube par seconde, une passe à poissons alimentée par un
Source officielle1ère Chambre civile
65b0b9828d0ccf000877e457
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Assigné à étude le 23/01/2023 INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND
Source officielle1ère Chambre civile
65b209d1c4cf860008dff344
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
30 avril 2013
C'est quand meme malheureux pour un second de cuisine ! ", - M.
Source officiellePage 41 sur 4948