CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6360ca903c369c7f7499702d
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Pôle 6 - Chambre 12
63cb931f9c02507c9078de5a
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
6520f627bb275d83183a3caf
6 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie BRINET
1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, en présence de Mme [C] [K], Mme [X] [R], M.
63c256e70bfda47c90076117
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET
65b4b0e67ef77d000880b5d7
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe
4eme Chambre Section 2
63cb938e9c02507c9078df0d
Brisset, présidente, et par A.
6520f6acbb275d83183a3dbc
BRISSET, présidente, et par A. RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.
64437d54823e6dd0f8bf81df
21 avril 2023
BRISSET, présidente, et par A.
64a9002903029105dbedc432
7 juillet 2023
643106f428558704f52e6c74
7 avril 2023
BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F. CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : A.
643106f428558704f52e6c76
BRISSET, présidente, et par A. RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE : M.
636ca63b6c7633dcd15b3b28
2 septembre 2022
636ca63c6c7633dcd15b3b2c
643a4303d83dbd04f5fb2bc8
14 avril 2023
67947fc38ab253a8400fb15d
24 janvier 2025
BRISSET, présidente, et par M.
67947fc48ab253a8400fb15f
65a240717ca18b0008e583f0
12 janvier 2024
2ème chambre
DCA_20TL24225_20230221
21 février 2023
diplôme pour être inscrit à l'école d'état-major ; - elle lui a communiqué une information erronée sur le nombre de crédits européens, ECTS (european crédit transfer and accumulation system), de son brevet
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01733_20240704
4 juillet 2024
pour obtenir son diplôme, elle doit effectuer un stage de plusieurs semaines et sa présence en France est donc nécessaire ; . son parcours est cohérent car les deux formations suivies, à savoir le brevet
Page 42 sur 369
L'ETAPE GOURMANDE, BRIVET-GALAUP, Linda, ESCOUBEIROU
14/10/2015
Voir →
BRIVET-GALAUP, PAGES, Linda, Chantal, ESCOUBEIROU, FUENTES
27/04/2012