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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696670

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 mai 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport et M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a18c38f76f783032e3

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DBVK-V-B7G-PTUH Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 OCTOBRE 2022 DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F20/00720 APPELANT : Monsieur [Y] [C] né le 23 Mars

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689edd25744ff781d527

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025, Jean-Yves POURRET, Conseiller chargé du rapport et Frédéric BLANC

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5929502b828318c4e3b5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par requête en date du 17 mai 2019, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3b9bf535a2d228f9624

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 mars 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f058ef56904f13d44d5d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

A TITRE SUBSIDIAIRE : Si par extraordinaire la Cour de céans venait à retenir l'existence d'un contrat de travail au bénéfice de Madame [Z] sur la période du 28 mars 2018 au 2 mai 2019, Maître [E] ès-qualité

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c3551627057d32ded4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 12 mai 2022.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d89c02507c9078dd7a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Y] [N] a été embauché en tant qu'agent du cadre permanent de la SNCF le 1er mars 2012.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a3fd6cdc6046d4786baa6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[L] [X] C/ S.A.S. [9] [P] Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Ralph BLINDAUER

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf10e0b6b43000800d7d2

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 08 JANVIER 2024 Ch.secu-fiva-cdas Appel d'une décision (N° RG 20/00522) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de Valence en date du 01 mars

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f0ba5eea6533065f551e9a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Estimant que les sociétés CJI et TDF n'avaient pas exécuté cet arrêt confirmatif du 26 mars 2019, par exploits d'huissier de justice du 2 mars 2020, la société Arkena Capital les a faites assigner devant

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f8cb0c5880f31713978

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Par ordonnance du 12 mai 2009, le juge de la mise en état a condamné in solidum la MAF (ès qualités d'assureur DO), la S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163821496ce96677bf0ff62

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Marie-Claude REVOL, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Mars 2011

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac6b63d827c909cac73

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me Marie GIRARD-MADOUX de la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY substituée par Me Antoine GIRARD-MADOUX, avocat au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b361bb1d7564000872de88

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 décembre 2023, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président chargé

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183925a73d43aa4ae0bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

F22/00001) rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Vienne en date du 04 juillet 2022 suivant déclaration d'appel du 05 août 2022 APPELANTE : Madame [R] [V] née le 15 mai

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

659e46055537980008847200

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2019 et un courriel du 15 mars 2019, a refusé d'accéder dans un courrier du 19 avril 2019.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01554_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Par un jugement n° 205768 du 25 mai 2022, le tribunal administratif de Strasbourg a annulé l'arrêté du 25 août 2020. Procédures devant la cour : I.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3bbbf535a2d228f9626

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

660cf25c7c1ccb0008628c9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Du 17 mars 2020 au 10 mai 2020 inclus, M. [Z] a été placé en chômage partiel. Le 11 juin 2020, la SARL Sun façades a convoqué M.

Source officielle

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