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1 319 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6a192ca9cdc6046d4754a492

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

JAZ AUTO CAROSSE N° SIRET : 898 116 017 [Adresse 2] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Romain LEANDRI, substitué par Me Margaux DE SA MOREIRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

APPELANT Monsieur Nicolas X... ... 92140 CLAMART comparant en personne, assisté de Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0494, substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a76

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

société Manuella a assigné Mme [M] [S] et Mme [L] [G] [J] née [Y] devant le tribunal judiciaire d'Avignon afin de faire constater la perfection de la vente du local commercial situé [Adresse 7] à Morières-les-Avignon

Source officielle
CA

2ème chambre section A

679331d531df9338379d27b9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025, par mise à disposition au greffe de la cour Exposé du litige La SCI Sadajup Immobilier exerce l'activité d'hypermarché sous l'enseigne commerciale 'Edouard Leclerc' sur la commune de Morières-les-Avignon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

627df93e0d41e0057d43e5ec

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Prise en la personne de son gérant [Adresse 23] [Localité 18] SOCIÉTÉ TOA MOOREA S.A.S. Prise en la personne de sa présidente Vaiare [Localité 17] SOCIÉTÉ EASY MARKET FAA'A S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700e3

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS : Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba47e405357f749ea572

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laëtitia ALCARAZ

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

698d70a0cdc6046d47fd90f6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame ALVARADE, Président Madame HOUZET, Conseillère DEBATS : Madame

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

644b63e7c51457d0f882deda

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

N° RG 23/01488 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLHQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 27 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre prés

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64a7b2473bcaf505db696ad8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

N° RG 23/02317 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNA5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67f6c7633dcd15b3d3b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [L] [D] [A] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Angéline BINEL de la SCP ALBAREDE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f36da942a604f5e938fc

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame POUGET, Conseillère, rédactrice

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64eedcd9bb2c32d969d35470

Appel

29 août 2023

29 août 2023

N° RG 23/02966 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOMU COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

687f1b11367fac10b162e59f

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

N° RG 25/02688 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAUL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2025 Mariane ALVARADE, Présidente à la cour d'appel de Rouen

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CA

Chambre de la Proximité

68f1cd832f77035fb0bf7efe

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame ALVARADE, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

66a9d39b05566a2f16fd8823

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

N° RG 24/02718 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JXEM COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 30 JUILLET 2024 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

668cd253bbc9a118c6c64031

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

N° RG 24/02322 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JWJM COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 JUILLET 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d5d8c0355000835f75f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6614da5228647600086a9197

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

N° RG 24/01259 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JT7B COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2024 Nous, ariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdaf7b86579908bbbc74b81

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller

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