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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8863d497adffda401d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Siège des lésions : côté gauche, épaule, coude, poignet, main, hanche, genou, cheville, main droite et dos. Nature des lésions : douleur contusions.»

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9548b5afe5adfff28926

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

ses demandes, Mme [J] [U] expose être atteinte d'une psychose maniaco-dépressive associée à une obésité morbide compliquée d'hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil et de lésions du genou

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

635cc34b0d69e87f74e6c005

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Elle indique qu'un examen IRM du 9 avril 2021 a permis de constater l'existence de séquelles algiques et fonctionnelles importantes au niveau du genou droit suite à l'accident du travail du 7 décembre

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

6363688637e31b7f74444ab9

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

correctement des suites d'un accident de la circulation survenu le 24 septembre 2015'; - qu'il n'a pas pu bénéficier de séances chez un kinésithérapeute, ce qui a entrainé une fragilité très importante de son genou

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc3b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le chien est impliqué dans l'entorse ou la luxation du genou dont a été victime [T] [U]. Elle a subi une intervention chirurgicale et dû suivre une rééducation.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6438f208a942a604f5e932af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il soutient que l'arrêté de placement en rétention est motivé en fait et en droit, que sa situation personnelle a été étudiée en ce qu'il a déclaré avoir des problèmes au genou et à la hanche, qu'il ne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64cc95110fec5dd96933f91a

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Douleurs de la face antérieure du genou qui est enflé. Douleurs à la pression au niveau de la rotule à sa partie supérieure et inférieure'.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62ea103e41b41fe2e9b5ca31

Appel

1 août 2022

1 août 2022

Il se prévaut également de problèmes de genou et de sciatique en lien avec cet épisode de sa vie. *** Aux termes des articles L 741-6 et L 741-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68008eb67389f87eaf128435

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur vos problèmes de santé, j'ai mal au genou, j'ai un certificat médical. J'ai aussi mal a la main.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de8197

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la suite de l'accident de la circulation dont elle a été victime le 14 mai 2017, et après consolidation de ses blessures, elle présente toujours une limitation fonctionnelle de la hanche gauche et du genou

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaf5a0de54ff609f7ed6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

établi par la société [6] le 20 mai 2022 pour un montant de 26135,99€ , - condamné la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault à prendre en charge le système de liaison rotatif ostéo intégration genou

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6789f8ad482fcecad732ff8b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[O] indiquant avoir reçu un coup de tête au front côté gauche et un coup de genou dans l'abdomen quand M. [W] a chuté sur lui, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820924fa7a008e5409f2f0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[F] a eu la cuisse gauche et le genou gauche écrasés entre un poteau en béton et un véhicule, que les différents examens n'ont pas mis en évidence d'anomalie, que l'évolution de son état de santé a été

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9888a2258b37c9d73d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Les examens des hanches et des genoux sont sans particularité et j'ai bien noté à droite une symétrie du volume quadricipital par rapport à l'autre côté suite à l'bord du fémur réalisé à droite.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e361fa67923f7882a1b

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[V] postérieurement à cette date ne peuvent être pris en considération, en particulier les documents médicaux produits sur la période de novembre 2020 à février 2024 concernant des pathologies du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

l'audience du 27 février 2022, Mme [S] [J] demande l'infirmation du jugement et l'octroi de l'allocation adulte handicapé au motif qu'elle souffre d'une apnée du sommeil et d'une arthrose des deux genoux

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffc3ecdc6046d478a92c4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [U] [M] a été victime, le 25 novembre 2014, d'une chute dans le centre commercial [Localité 5], lui ayant causé des contusions lombaires, des contusions au genou

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03657_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

comporte aucune argumentation étayée, ne tient pas compte de ses antécédents médicaux et chirurgicaux, notamment d'une " polyarthrite rhumatoïde +++ ", d'une arthrite chronique à staphylocoque doré du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a22

Appel

3 septembre 2003

3 septembre 2003

fémur et de tibia droits compliquées d'une évolution infectieuse ayant nécessité ablation du matériel , antibiothérapie de six mois et toujours surveillée sur le plan biologique, - une entorse grave du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895df

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

médecin du travail l'a déclaré inapte à la reprise de son poste de professeur d'éducation physique et apte à un poste ne comportant pas de sollicitations répétées et forcées de l'épaule droite et du genou

Source officielle

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