des désordres résultant des troubles du voisinage allégués et consistant notamment en des pollutions sonores, visuelles et olfactives.

Enfin, concernant les troubles de voisinage allégués, il résulte des témoignages produits, et notamment ceux des autres résidents de l'immeuble, que les nuisances sonores diurnes et nocturnes, émanant

voisin constituent un trouble anormal et excessif de voisinage, même en l'absence de faute, lequel ouvre droit à l'octroi de dommages et intérêts en réparation du préjudice ainsi subi.

[Z] [F] a saisi le Tribunal judiciaire d'Albi pour un montant principal de 1.000 € et 1.000 € de dommages et intérêts, invoquant des troubles de voisinage résultant d'écoulements d'eaux, de divagations

Rappelant que l'anormalité du trouble de voisinage est à apprécier in concreto et que, dans une zone urbaine, un tel trouble peut être caractérisé quand le principe de la construction crée une gêne objective

anormal de voisinage, alors qu'il s'agit d'une construction parfaitement légale.

Elle soutient au regard des troubles anormaux de voisinage allégués que les appelantes ne peuvent se substituer à la copropriété ou au copropriétaire lesquels ne se sont jamais plaints de ses agissements

Elle se défend de tout trouble de voisinage, expliquant être victime, ainsi que ses enfants, d'une véritable cabale montée par ses voisins.

Par acte d'huissier du 29 décembre 2021, un congé pour motifs légitimes et sérieux (défaut d'assurance habitation, dégradations et troubles du voisinage) était délivré aux locataires, le bail renouvelé

Mme [Z] invoque le trouble manifestement illicite constitué par la dépose de la canalisation litigieuse, en ce que son bien se trouve privé de canalisation d'évacuation.

Par acte d'huissier du 9 mars 2021, la SA SIA Habitat a fait délivrer à Mme [N] [W] une sommation de cesser les troubles de voisinage visant les obligations du bail et reproduisant la clause du règlement

DISCUSSION -Sur le trouble : Considérant qu'en vertu des dispositions de l'article 809 du nouveau code de procédure civile, le juge peut même en présence d'une contestation sérieuse prescrire en référé

Il a ajouté qu'en tout état de cause, les formalités de dénonciation à la CCAPEX ne sont applicables que dans l'hypothèque où le bailleur est une personne morale, ce qui n'est pas le cas.

du fait des troubles de voisinage subis, - les condamner solidairement à leur payer la somme de 2 500 euros par application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile et aux entiers dépens

Cet immeuble d'habitation constitue la résidence principale des époux [O].

À l'intérieur de cet immeuble passe une canalisation d'évacuation des eaux pluviales de l'immeuble voisin appartenant à [W] [A], s'ur de Madame [X].

Ils avaient pour voisin M. [B] [O] et Mme [G] [T], propriétaires quant à eux de l'immeuble situé au [Adresse 16] de cette allée.

anormal de voisinage.

, n'ont pas causé de dommages aux parties communes de l'immeuble, n'ont pas causé de dommages aux parties privatives ; juger qu'elle peut reprendre immédiatement les travaux dans l'appartement dont elle

La SA immobilière 3F réplique qu'elle justifie pleinement les faits graves qu'elle impute à faute à Mme [M] [F] épouse [E] et notamment, les nombreux troubles de voisinage qu'elle occasionne.