JUILLET 2025 Minute N°721/2025 N° RG 25/02201 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h38 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°720/2025 N° RG 25/02199 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFE (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 27 juillet 2025 à 11h34 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°717/2025 N° RG 25/02196 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 juillet 2025 à 14h52 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°715/2025 N° RG 25/02194 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIE7 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h42 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°732/2025 N° RG 25/02224 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIGF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 juillet 2025 à 11h57 Nous, Carole

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Janvier 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale CARIOU

2025 / 013 N° RG 22/11049 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3AO [U] [L] [D] [K] C/ [I] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Par déclaration au greffe en date du 25 juin 2008, Monsieur [O] [F], exerçant sous l'enseigne CARROSSERIE DES WEPPES, a interjeté appel de cette décision.

décision du 20 juin 1996 a condamné les intimés solidairement au paiement à Monsieur X... de la somme de 250.000,00 Francs avec intérets de droit à compter du 20 juin 1996 ; Que sur appel de Jean Noùl CARON-LECOQ

Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole DURIF de la SCP REVEST-LEQUIN-JEANDAUX-DURIF, avocat au barreau de SENS, substitué sur l'audience par Me Rose-edwige WOODS, avocat au barreau de PARIS

DE CLÔTURE du : 18 Février 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du jeudi 08 AVRIL 2021, à 14 heures, devant Madame Carole

X... avait bien été en possession d'une facture de la carrosserie COUTURAS dès lors que cette pièce faisait partie du dossier qu'il lui avait remis ; que, dans ces conditions, qui démontrent que les conclusions

A, représenté par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la préfète du Rhône ; 2°) par la voie de l'appel incident, d'annuler le jugement du tribunal administratif

[Adresse 2] Intimée Me Richard WERPIN [Adresse 3] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente, assistée de Mme

JUMAT Représentant : Me [V], avocat au barreau de TOULON Intimée Me Miloud ADDA [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole

LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me [S] [Y] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Madame Carole

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE R.G. n°23/00003 O R D O N N A N C E N° 23/00003 ASSIGNATION A JOUR FIXE Nous, Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre déléguée par Monsieur le Premier

CFCAL Représentant : Me [Z], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Fanny ESCARGUEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole