CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 424 résultats pour « Cambron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abea

Appel

25 février 2008

25 février 2008

COMPAGNIE GÉNÉRALE DE SCIERIE ET MENUISERIE (C.G.S.M.), prise en la personne de son président directeur général, Monsieur Philippe X..., dont le siège social est 31 rue de Cambrai - 75019 PARIS APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91c

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

né le 11 Mars 1980 à CAMBRAI (59400) demeurant..., 62124 YTRES représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Raphaelle MARTINUZZO, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4e

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

née le 14 Juillet 1963 à CAMBRAI (59400) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e441

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

née le 14 Avril 1961 à CAMBRAI (59400) demeurant ...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00438_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2024, la commune de Selens, représentée par Me Detrez-Cambrai, conclut au rejet de la requête d'appel de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6352367c8c924eadffcc46b5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SBCMJ en sa qualité de Mandataire Liquidateur de la SAS CITIES PROGRAM, prise en la personne de son représentant légal Maître Bruno CAMBON, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] - [Localité

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63c8eedfdc5b777c90992f47

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

du 26 JUIN 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F18/00168 APPELANT : Monsieur [Y] [P] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3735e2fbe7c900439bf

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Nabil FADLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0904 INTIMÉE SAS BSR [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurence CAMBONIE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a66065bbd03a05db9652b1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 19/00269 APPELANTE : Madame [X] [G] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314906

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 5] et SCI LES JARDINS DE [Adresse 16] représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d8991bcdc6046d47bc5b82

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

enregistrée au SIREN sous le numéro 328 538 335 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d899a4cdc6046d47bc662f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

: Jugement du 30 JANVIER 2023 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉZIERS N° RG 22/00370 APPELANT : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

69737097cdc6046d476a99ea

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670f583a4ad0d5ee7d7e5b98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Camille DUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER susbtituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63d379d3d1bc2605de4b47e1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

631-7 et R. 621-8 du code de commerce et désigné la SELARL Trajectoire, prise en la personne de Me [I] en qualité d'administrateur judiciaire avec mission d'assistance du débiteur, et la SELARL Bruno Cambon

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603ebebd72824438566ea

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

RCS de [Localité 9] sous le numéro 384 352 662 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b0bc4e8d0ccf000877e5a5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

2023 RCS de MARSEILLE n° 054 806 542 sise [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603354ae2e147d05b938df4f

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

BEZIERS N° RG 11/03984 APPELANTE : SA SOFEMO prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd875389491dbad2008ecde

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Assisté et représenté par Me Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS TEDDY SMITH [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e30

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

BRIGNOL, Pr sident de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1yre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Claude Michyle Suzanne X... pouse Y.... repr sent e par Me Henri TANDONNET, avou assist e de la SCP CAMBON

Source officielle

Page 47 sur 72

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.