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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[C] [U] qui circulait à bord de son véhicule quatre roues, assuré auprès de la société Carma assurances Carrefour (Carma).
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] [W] demande à la cour de : Vu les articles 17 et 18 du règlement européen Bruxelles Ibis, Vu les articles 3 et 6 du règlement européen Rome I, Vu les articles 3, 5 et 6 de la directive européenne
Source officielle1ère chambre civile B
63b546ecc9018405dfcaad33
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Cette dernière lui a indiqué que le problème de bruit du véhicule était dû à la taille de ses roues, sur lesquelles ont été installées des jantes plus grandes que celles d'origine.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02966_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
bâtiment secondaire en rez-de-chaussée ; l'article UB 7.3 ne permet pas, enfin, de déroger à ces règles ; - l'article UB 12 du règlement du plan local d'urbanisme est méconnu s'agissant des deux-roues
Source officielle1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa34
15 mars 2010
15 mars 2010
1989 servant de base aux perceptions depuis le 1er janvier 1993, * la question de la compétence institutionnelle ou non du conseil CEE à autoriser, en 1989, la dérogation à l'article 95 du traité de Rome
Source officielle1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa35
15 mars 2010
15 mars 2010
1989 servant de base aux perceptions depuis le 1er janvier 1993, * la question de la compétence institutionnelle ou non du conseil CEE à autoriser, en 1989, la dérogation à l'article 95 du traité de Rome
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01565_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... a fait une chute après que l’une des roues de son vélo s’est encastrée dans un rail du tramway.
Source officielle1ère Chambre
6864bea6f8541312a816c4a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Laura ROOSE de la SCP FORT-BOSSANT-ROOSE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES CPAM DU VAL D'OISE [Adresse 3] [Localité 9] défaillante bien que régulièrement
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
C0656c/S.A
68f07c008df3795388ea9a4c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domiciliés ès qualité audit siège, représentée par Me [Z], avocat au barreau de PARIS, toque : K0100 - N° du dossier J216487 N° RG 21/09422 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEU4R ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962263fcdc6046d47d46987
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] CHAMBRE 1 SECTION 3 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 08 Janvier 2026 Minute électronique Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 23 Juin 2023,
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0b03029105dbedc00b
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[S] [Y] né le 28 Mars 1949 à [Localité 6] (59) [Adresse 3] Mme [W] [O] née le 04 Novembre 1968 à LA BASSE (59) [Adresse 3] Représentée par la SCP EMMANUELLE RODDE, avocat au barreau de CHATEAUROUX
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8d914982305d4c203f3
16 mai 2022
16 mai 2022
Affaire : Ordonnance Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 1], décision attaquée en date du 29 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00755 Madame [G] [N] épouse [T] Représentant : Me Rose
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113ba
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Me Colin LE BONNOIS, avocat au barreau de Paris DEFENDERESSE A L'INCIDENT : Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Gaëtan FORT de la SCP FORT-BOSSANT-ROOSE
Source officielle1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE RG N° : N° RG 20/01177 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GRCM Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
695f764ccdc6046d479a4486
7 janvier 2026
7 janvier 2026
'; 2) Longine en or 18cts bracelet en or 18cts x 1 pcs'; 3) Audomart Piguet or 18 cts bracelet en cuir croco véritable x 1 pcs'; 4) Schaffhausen en or 18 cts (bracelet en or 18 cts) x 1 pcs'; 5) Rolex
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f585
16 mars 2012
16 mars 2012
Le contrôle technique réalisé le 11 avril 2008, alors que le kilométrage était de 121 852 km, mentionne un seul défaut à corriger sans contre visite, à savoir un jeu excessif dans le roulement de roue
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b8
13 juin 2012
13 juin 2012
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mars 2012, devant Madame Rose-May
Source officielle5e Chambre
626248b2b1a50c277d4c5db6
21 avril 2022
21 avril 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielleChambre sociale
64549f12eedb07d0f818610b
28 avril 2023
28 avril 2023
délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611b
28 avril 2023
28 avril 2023
délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officiellePage 47 sur 377