CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
6711fafd7603bf88a1884bd1
15 octobre 2024
enregistrée sous le n° 23/00293 Nous, Christophe VIVET, président de la 5ème chambre civile chargée des affaires de sécurité sociale et de l'aide sociale, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI
697afa7fcdc6046d470fe7a7
27 janvier 2026
INTIMEE Nous, Karine VALLEE, conseiller de la cinquième chambre civile chargée du droit de la sécurité sociale et de l'aide sociale, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Nadia BELAROUI
Chambre Sociale
651fa5bdc601f08318991997
3 octobre 2023
Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
2ème Chambre
6a192c0dcdc6046d47549900
28 mai 2026
ample exposé des moyens, le fonds commun de titrisation Castanea demande à la cour de : - infirmer le jugement en ce qu'il a : ordonné la mainlevée des actes du 17 juillet 2024 de la SCP Eric Benabu
6618cf1a7935f50008be44e1
9 avril 2024
représenté par Me François POULET de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI
Rétention Administrative
6798744f5b6b52f3e4a43193
26 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2025 Nous, Sabrina BENARROUS, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de
62c7cb16cb8dca058e3e7f3a
5 juillet 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Z] [R] [
67344ecfc4c14c75434b7539
14 octobre 2024
d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Frédérique DALLE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66ff8595a4ff9ec259c09551
3 octobre 2024
[R] [F], Avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Sophie BENAYOUN membre de la SELARL BENAYOUN SOPHIE, avocat au barreau de BORDEAUX
2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0086cdc6046d4757b9e6
23 avril 2026
d'une SASU demeurant [Adresse 2] - [Adresse 3] SUISSE Madame [U] [Y] épouse [Z] née le 09 Février 1967 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Sophie BENAYOUN
Chambre 3-2
6791e0041c87724b5e69d9e3
22 janvier 2025
MAGUELONNE ET VOLPELIERE Représentant : Me Franck BENALLOUL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Muriel VASSAIL,
Chambre 4-6
65ab70e936bfc00008d68bb2
19 janvier 2024
REYNALD ROUSSELIN APPELANT Représentant : Me Pierre BENAYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Pôle 1 - Chambre 5
651d030dfe8d588318c1aed1
délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [T] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [X] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Charlotte GIBON substituant Me Ghislaine BENAYOUN
6630898303169600084135c6
23 avril 2024
d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI
6789f242e53fca3659f673c0
14 janvier 2025
délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffier lors des débats et Mme Nadia BELAROUI
Cour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9409b
29 juin 2018
Représentée par Me Ghislaine BENAYOUN SIMONET de la SELARL CBA-CABINET BENAYOUN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0135 SCP A... L...
1ere Chambre Section 2
62cfb2e9548bc59fcf4f11b9
22 avril 2022
demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Anne RIVES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [W] [Y], demeurant [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Audrey BENAMOU-LEVY
Pôle 5 - Chambre 9
6163a6121d97f2f687d9137f
23 septembre 2010
[Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoué à la Cour assistée de Maître Georges David BENAYOUN
66235ac0aec0e60008fe9803
19 avril 2024
[M] [G] [E] Représentant : Me Franck BENALLOUL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maitre [P] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SELARL CABINET RIRE ET LUMIERE Représentant : Me Laura
63577c8c21f86b05a77f6e8b
18 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [J] [G]
Page 5 sur 39