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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02660_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Sur l'appel incident de la commune de Saint-Benoît : 8.
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f4f
2 avril 2024
2 avril 2024
----------------------------------------------------------------- APPELANTS [J] [B] [V] es qualité d'héritier de Madame [N] [O] veuve [V], décédée le [Date naissance 1] 2021 Représenté par Me Benoît
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67134c0b208351cec6586787
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[J] [E], dirigeant de la société, a été incarcéré du 22 décembre 2022 au 1er avril 2023.
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BENOIT ET ASSOCIES ' MANDATAIRES JUDICIAIRES Prise en la personne de son représentant légal demeurant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre 1-8
680b1da02c124f4fd8d67228
24 avril 2025
24 avril 2025
[Z] [G] Représentant : Me Jean-Pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. FONCIA IAG SYNDIC S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
Monsieur Benoît X... a donné sa démission à CLM-BBDO le 25 avril 1995, démission rendue publique par la presse le 27 avril 1995, et reprise par la presse professionnelle les 2 et 5 mai.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
Numéro : 21/02037 du : 12 Mai 2021 RG : N° RG 21/02571 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDF4 Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 08 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89e
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Lucie, née le 4 avril 1997, - Chloé, née le 4 avril 1997.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y
6253c9e0bd3db21cbdd896ab
24 septembre 2007
24 septembre 2007
BENOÎT - G.
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe25450008314900
25 avril 2024
25 avril 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 25 AVRIL 2024 Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefa
24 octobre 2008
24 octobre 2008
(avocat au barreau de SAINT PIERRE) Monsieur Félix Benoit Z... ... 29600 MORLAIX non comparant, D...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03579_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par des mémoires enregistrés les 6 décembre 2021 et 20 avril 2022, la commune de Saint-Benoît, représentée par Me Drouineau, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de société Central Copie
Source officielle2ème chambre
63f864fcc9488505de11ef57
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BENOIT & ASSOCIES S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
62624896b1a50c277d4c5cfc
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2022/155 N° RG 22/00153 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OXS3 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT DEUX et le 21 avril à 09h10 Nous P.
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Garrigae dénommée HPA Holding, de la SCI Les Jardins de Saint Benoit et de la société Douglas Newman Good International.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfb1d49e0104f58f001b
3 avril 2023
3 avril 2023
] C/ [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : 03 Avril 2023 à : Me Jean-yves HEBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e3
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Benoit né le 16 juin 1969 à EPERNAY (51), fils de Jean-Pierre et de DIARD Janine, de nationalité francaise, célibataire, déj condamné, au R.M.I., demeurant 8, rue Lamartine - 51530 MARDEUIL Prévenu, libre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e1
14 mai 2013
14 mai 2013
de prud'hommes-Formation de départage d'AUCH en date du 26 avril 2012 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90781
18 juin 2013
18 juin 2013
Benoit X... a régulièrement relevé appel de cette décision par déclaration formée au greffe de la cour le 16 août 2011.
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c5a81daa831884f6dd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BENOIT & ASSOCIES Me [Y] [V], en qualité de Mandataire Judiciaire de la Société SARL ENTREPRISE STEFANUTTI, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat
Source officiellePage 5 sur 371