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9 603 résultats pour « Céline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab3

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

juin 2001 et qui, SUR LE FOND, a été entendu en ses observations tendant à la relaxe et, subsidiairement, à l'application d'un sursis + irrecevabilité de la constitution de partie civile- ET SPITZ Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e46

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Par courrier recommandé posté le 26 février 2013, Mme Céline X... a fait connaître à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978d

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

M... ont été déboutés de leurs demandes et condamner à verser à Mme Céline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d2

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Melle Céline Z... S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029e

Appel

13 février 2013

13 février 2013

recevable les demandes de Madame Céline A...à l'encontre de " l'E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac8

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

G : 14/ 00753 Mme Céline X... C/ M. Vincent Y... Mme Geneviève Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8761e

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

DU 29 Juin 2005 ----------------------- F.C/S.B Céline X... épouse Y... Z.../ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e182

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

De cette union sont issues quatre enfants : Céline, née le 7 avril 1988, Esther, née le 19 janvier 1996, Léa, née le 25 janvier 1997 et Myriam, née le 5 septembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca6

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

C/ Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : Madame Céline X... épouse Y..., née le 19 Septembre 1982 à DOLE (39), demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ee76c5d9057df80230

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854a7

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

À 16 H. ; - laissé à chaque partie la charge de ses dépens ; Appel de cette décision a été interjeté le 22 mai 1997 par les époux C... ; Le 9 juillet 1998 est née D..., sour de Céline ; Par arrêt avant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 11/ 01423 AFFAIRE : Céline X... C/ Me Christian Y...- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853a0

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

enfants à trois heures un samedi sur deux avec possibilité de sortie ; Attendu qu'au soutien de sa contestation elle fait valoir que le Premier Juge n'a pas répondu à sa demande d'audition de sa fille Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335d

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00043 --------------------------- Céline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee79

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 10/ 08549 Mme Céline Andrée Y...épouse Z... C/ M. Frédéric Roger Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63b

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Céline X... née le 29 Octobre 1973 à LONS-LE-SAUNIER (39000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87320

Appel

11 janvier 2005

11 janvier 2005

SAFIR 47 fait valoir que Céline P. a été licenciée pour faute grave du fait du vol commis par elle le 26 juillet 2002 et qu'elle doit Ltre déboutée de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932b1

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Par acte sous seing privé en date du 15 mars 2011, Melle Céline Y..., venderesse, a signé avec M.

Source officielle

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