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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
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22 avril 2024
NIMES 18 avril 2024 [X] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère
Chambre des Urgences
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18 janvier 2023
Le 2 septembre 2021, la SCI Alexandre faisait délivrer à [C] [I] un commandement de payer visant la clause résolutoire.
Cour d'Appel
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8 juin 2011
L'ordonnance déférée doit en conséquence être confirmée sauf à rectifier le prénom de Monsieur Y...qui est Alexandre et non Fabrice tel qu'indiqué dans celle-ci.
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26 janvier 2011
né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au
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ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...
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8 septembre 2015
Alexandre X... C/ Me Christophe Y...
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28 octobre 2004
NANTERRE, en date du 27 mai 2003, à la requête de Mesdames Sandra Y... et Mary Z..., pratiquée le 5 juin 2003 à l'entrepôt X... 11-13 Place Jules Ferry 92 120 MONTROUGE et portant sur des oeuvres d'Alexandre
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3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
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25 février 2016
Pierre-Alexandre X... C/ M.
1ère Chambre
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25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
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7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
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5 juin 2014
, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.
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7 février 2012
par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués et assisté de Me REDOR, avocat EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Jean-Claude X... et Madame Cécile Y... sont nés Alexandre
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4 décembre 2007
ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.
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27 juin 2011
Alexandre Maurice X...
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8 décembre 2015
Alexandre X... postérieurement à la consolidation de son état de santé consécutif à l'accident du travail du 3 mai 1976, notamment de celles servies à compter de l'année 2009 aux motifs que : ¿ elles
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01725_20250509
9 mai 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Alexandre Basson immobilier est rejetée.
2e Chambre
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15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 454 N° RG 18/06787 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJ55 Me [I] liquidateur de SAS ALEXANDRE III
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4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
14e Chambre
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6 juillet 2018
X..., Ordonne une expertise médicale d'Alexandre X...
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