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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA01088_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
L'année suivante, en 2017, le cyclone Cook a entraîné une montée des eaux dans le lit majeur de la Ouenghi jusqu'à affleurement de la crête de la digue protégeant la partie est du parcours de golf du domaine
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Mme X...demande de réformer le jugement, de rejeter le recours de Coop Atlantique et de dire qu'elle bénéficiera d'un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5668361df277dc598f7
19 avril 2022
19 avril 2022
L'OPH d'[Localité 5] a conclu le 14 octobre 2019 à la confirmation du jugement et au rejet de la demande de Mme [T] ; la société anonyme coopérative Coop Ivry habitat, venant aux droits de celle-ci, est
Source officielle14e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par acte d'huissier de justice délivré le 16 décembre 2019, la société [Localité 5] Coop Habitat Erre a fait assigner en référé M. [O], Mme [I] et M.
Source officielleChambre 3-1
627df6800d41e0057d43e08a
12 mai 2022
12 mai 2022
. *** EXPOSE DU LITIGE La société DG Développement, titulaire de la licence d'exploitation exclusive de la marque Keep Cool, a développé un concept
Source officielle1ere Chambre
65a77f0b8121050008662c51
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES la SELARL COOK
Source officielle1ere Chambre
65a77f0f8121050008662c53
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES la SELARL COOK
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae27603bf88a18849c1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte de commissaire de justice du 9 décembre 2022, la société Coop'[Localité 4] habitat a fait assigner M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
651d030afe8d588318c1aec7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LOGIAL-COOP (anciennement dénommée SEMVA, OHSA, puis LOGIAL-OPH) [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant ni représenté à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87981
21 novembre 2005
21 novembre 2005
Par déclaration en date du 24 janvier 2002, la SA SOCIETE NOUVELLE EURO- CORK à BARBASTE, a effectué sa déclaration de cessation de paiements.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00254_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 21 septembre 2023, la société civile immobilière Des Coks déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions d'appel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d39788aac83189ea04c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Recours formé par le constructeur entrepreneur principal contre un sous-traitant Décision attaquée : n° 2021057239 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Juillet 2022 Appelante : Société COOP
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f6
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Le 27 juillet 2012 et le 20 août 2012, la " SARL Contrôle Poids Lourds de l'A 75- Lodève " et la SCI des Coks ont respectivement relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9430d41e0057d43e60f
12 mai 2022
12 mai 2022
La société Coop Ivry Habitat produit l'acte de décès de M.
Source officielleChambre sociale
6364bbf1e405357f749eac65
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 16 décembre 2020, la société Coos entreprise a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cce
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] que la société Cookie créations seront déboutés de leur demande à ce titre.
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb685
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * Par acte du 15 juillet 2015, la SCI des Coks a donné à bail un local commercial à la SASU Christelle Faure.
Source officielleChambre sociale
671b35b62edfb0b58c05f0d4
24 octobre 2024
24 octobre 2024
d'exécuter immédiatement les ordres de votre hiérarchie, notamment l'arrêt total et immédiat de certains cours en inadéquation avec le concept Keep Cool
Source officielleChambre sociale
6364bbf1e405357f749eac67
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 16 décembre 2020, la société Coos Entreprise a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleTARIFICATION
65b9f2c88452800008b2b474
22 octobre 2023
22 octobre 2023
que le salarié travaillait en extérieur et que les émanations de la Cokerie ne peuvent pas disparaître subitement une fois la limite de la zone Cokerie dépassée.
Source officiellePage 5 sur 24