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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdb35cd5123f40c4f115647
28 mars 2019
28 mars 2019
Greffier lors des débats : Mme Sylvaine DECHAMPS, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6312ef342e6a8e4f13ca6332
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Signé par monsieur Eric Veyssière, président, et par madame Sylvaine Déchamps, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. S. Déchamps E. Veyssière
Source officielleRéférés
697dc497cdc6046d475e8ccf
28 janvier 2026
28 janvier 2026
assistée de Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 17 DECEMBRE 2025 devant Mme Emilie DEBASC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7197b201587f74be0141
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6348ff4863d497adffda3ec9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
696795fbcdc6046d474497f0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
------ O R D O N N A N C E --------------- Nous, Sylvie HYLAIRE, présidente chargée de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Bordeaux, assistée de Sylvaine DECHAMPS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7760d41e0057d43e221
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7F-MBGG CPAM DE LA VIENNEc/S.A
64b0e7c1c42a2105dbc59b45
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Portalis DBVJ-V-B7F-MC7S CPAM DES LANDESc/S.A
64b0e7c1c42a2105dbc59b49
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be413f
11 avril 2024
11 avril 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère Grefffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0195bf9da27f384b0d4e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e8a40f8b0008cb7275
4 avril 2024
4 avril 2024
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa22a6a34ad10008581890
18 janvier 2024
18 janvier 2024
O R D O N N A N C E --------------- Nous, Marie-Paule Menu, présidente chargée d'instruire l'affairede la chambre sociale section B de la Cour d'appel de Bordeaux, assistée de Sylvaine Déchamps
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58ca502b828318c4e2d5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4166
23 octobre 2025
23 octobre 2025
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Valérie Collet, conseillère Grefffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda191dc000185cf5f66b42
26 septembre 2019
26 septembre 2019
greffière lors des débats : Florence Chanvrit greffière lors du prononcé : Sylvaine Déchamps ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdab1822669c442bed77bc8
4 juin 2019
4 juin 2019
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président, Madame Catherine MAILHES, conseillère, Madame Emmanuelle LEBOUCHER, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sylvaine DECHAMPS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9c2d038bb3eb9d4c614c5
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Greffière lors des débats : Rachel Venanci, Greffière lors du prononcé : Sylvaine Déchamps ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleAttributions PP
69cf5cbbcdc6046d47f3894f
2 avril 2026
2 avril 2026
5] [Localité 4] Madame [D] [Z] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] DEBATS L'affaire a été débattue le 31 Mars 2026, en audience publique, devant Emilie DEBASC
Source officielle1re chambre civile
68edd8fd87178132e1935132
13 octobre 2025
13 octobre 2025
représenté Madame [K] [O] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2025, en audience publique, devant Emilie DEBASC
Source officiellePage 5 sur 77
DEHASPE, Audrey Lucie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/09/2014
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DEHASPE, Audrey Lucie
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin et Jean-Philippe Borkowiak en la personne de Maître Yvon Perin 4 rue de la 3° D.I.M. 02100 saint Quentin. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
04/01/2014
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EARL DEHASPE
Transformation d'un GAEC.
24/06/2012
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DEHASPE, Audrey, Lucie
Achat après AP Parution Bodacc : 08/12/2010 Il s'agit d'une confirmative de vente
10/02/2011
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L'ORCHIDEE, DEHASPE, FOUCAUT, Audrey, Lucie, Marianne
08/12/2010
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