Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
5fdb931863fc4971a07639db
21 février 2019
21 février 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Janvier 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c16de2d0c6fcb0c3cb8a
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04c
13 mai 2022
13 mai 2022
mars 2022, en audience publique, Rachel LE COTTY, Conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fda1a12669b485e0a584f72
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Monsieur François MELIN
Source officielleChambre A - Civile
662b43a9fe25450008314772
23 avril 2024
23 avril 2024
d'ANGERS - N° du dossier 121069 INTIMEE : Madame [I] [G] épouse [C] née le 11 Février 1940 à [Localité 11] ([Localité 4]) La Pitaudière [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel-françois DOREAU
Source officielleChambre A - Civile
653a0662d0451e8318d0e97f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001214 du 17/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentée par Me Emmanuel-françois DOREAU
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113c5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Septembre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Aurélia DOUTEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63119dba6f0d304f138e5edd
1 septembre 2022
1 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b8d
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b8f
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérengère DOLBEAU
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b765cdc6046d475e5e36
14 janvier 2026
14 janvier 2026
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère DOLBEAU
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b769cdc6046d475e6316
14 janvier 2026
14 janvier 2026
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 décembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9320d41e0057d43e5c4
12 mai 2022
12 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Avrei 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérengère DOLBEAU
Source officielleChambre sociale 4-4
6a17ccc3cdc6046d473033f0
27 mai 2026
27 mai 2026
dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 avril 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca7152c844d15d22a8ea99
15 octobre 2020
15 octobre 2020
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5ffc71b16660e04abdc0caf8
7 janvier 2021
7 janvier 2021
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4705995ec46ab8d9cbd5
6 décembre 2018
6 décembre 2018
toque : PC 143 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Bérengère DOLBEAU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c3e
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9320d41e0057d43e5bc
12 mai 2022
12 mai 2022
François LEPLAT, Président de chambre Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Berangère DOLBEAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9320d41e0057d43e5c0
12 mai 2022
12 mai 2022
François LEPLAT, Président de chambre Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Berangère DOLBEAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 5 sur 19