CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
68e899ee60ca52a2831c01d4
9 octobre 2025
social est situé [Adresse 1] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Chambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Recours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b903
8 octobre 2025
DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit. Nous, A.
Cour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b8
1 septembre 2011
Monsieur Patrice A...et Madame Cathy B...épouse A...se sont opposés tant à la demande principale qu'à la demande subsidiaire.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00468_20220927
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stearinerie Dubois Fils A a demandé au tribunal administratif de Limoges de prononcer, d'une part, la réduction de la cotisation
66878c9a05d6f7f678d48e80
4 juillet 2024
siège social sis demeurant [Adresse 2] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
66878c9e05d6f7f678d48eb6
assistés de Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Rétention Administrative
688858f3d8cf5e00fc89873d
19 octobre 2024
LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE non comparant MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Octobre 2024 devant Madame Cathy
Sociale D salle 3
67592dea4f06387a26ce76e2
18 octobre 2024
- CONDAMNE la société FINANCIERE DUBOIS ANDRE SOFIDA venant aux droits de la société GDA CRM aux entiers dépens de l'instance.
Pôle 5 - Chambre 8
61627e9d38d18b7ebf63d1f4
17 septembre 2013
et ès qualités d'héritier de [O] [L] [Adresse 11] [Localité 4] représenté et assisté par la SCP RIBAUT (Maître Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et par Maître Pascal DUBOIS
6253cbb7bd3db21cbdd8e163
12 février 2010
de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Karine X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau
1re chambre sociale
68008c90ecbbb650faffb0eb
16 avril 2025
GROUPEMENT DES TRANSPORTS DUBOIS [Adresse 5] Représenté par Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [Y] [F] - S.E.L.A.R.L.
Chambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab809
17 avril 2024
[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.
6253c83dbd3db21cbdd84af5
9 avril 1998
. [**][**] Maître DUBOIS, désormais demandeur au contredit régulièrement inscrit le 24 juillet 1997, reprenant l'argumentation de première instance demande à la Cour d'infirmer le jugement et de
6253cb1abd3db21cbdd8cda3
23 octobre 2008
HOLDING et CATY POLYMERES.
5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
G et celles de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.
4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) a demandé au tribunal administratif de Nantes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Dubois
631ad8e939cffb4f136743b8
8 septembre 2022
plaidant Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
3e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d6
26 janvier 2023
[U] [Y] [Adresse 4] [Localité 9] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 22/02280 (Fond) Représentant : Me Jérémy DUBOIS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES M.
DCA_20BX02419_20220927
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stearinerie Dubois Fils A a demandé au tribunal administratif de Limoges de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les
Page 5 sur 256