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16 805 résultats pour « Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93727

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Emmanuel X... C/ M. Yves Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c90

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Emmanuel X... a été embauché par la société Saulais en qualité de technico-commercial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d7

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Dossier n 06 / 01373 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVIL GIAT Emmanuel C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b8f

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93720

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Ordonnance n° 98 --------------------------- 24 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00087 --------------------------- Stéphane X..., Emmanuelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c32

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Emmanuel X...à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 14 février suivant à 14 h 30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e3

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Par ordonnance du 26 avril 2013 le Juge des Libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Valence a ordonné le maintien des soins de Emmanuel X...en hospitalisation complète Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed87

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Emmanuel X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e630

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

substitué par Me RULENCE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 13249 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c193

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

RG N : 08 / 00091 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Emmanuel X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66fce4088d6ea26f688da9c7

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

EXPRO, JCP de [Localité 10] -20/00931 [R], [V] [Z] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE [L] [Z] veuve [U] [D] Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/00268 recours contre une décision d'aide juridictionnelle en date du 15 Octobre 2007, enregistrée sous le no 07006000 Monsieur Jean Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f99

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Emmanuel X... et de Mme Nolwenn Y... (étant précisé qu'une somme de 2 790, 67 ¿ a été versée au sapiteur). M. Emmanuel X... et Mme Nolwenn Y... ont formé un recours le 18 juin 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Emmanuel X... dès le mois de mai 2004. Elle a été licenciée par lettre datée du 25 novembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Emmanuel né le 28 novembre 1964 à ROMILLY-SUR-SEINE (10), fils de Serge et de Y...

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cf303a1b38839f7d7f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[K] [D] en qualité de représentant permanent de l'Association ADIMCP de la Loire, Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 MEDICOOP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920df

Appel

26 février 2015

26 février 2015

. -93130 NOISY LE SEC Représenté et assisté sur l'audiencepar Me François RONGET de la SELARL STINGER RONGET LEWI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2114 Mademoiselle Emmanuelle Y...née le 17

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aaf

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Emmanuel des fins de la poursuite sans peine ni dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6d

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Par acte du 4 Septembre 1993, M et Mme Jean Marie X... ont cédé à leur fils, M Emmanuel X..., chacun, 45 parts sur les 50 qu'ils détenaient dans la SCI de KERANSCOET, constituée entre eux, pour le prix

Source officielle

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Dépôts des comptes

FLAMAN EMMANUELLE ET FLAVIEN

SIREN 509218608GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

24/09/2026

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Dépôts des comptes

EMMANUELLE B

SIREN 348862772GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

24/09/2026

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Dépôts des comptes

GABARD-PRAGET EMMANUELLE

SIREN 888217130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUFOUR JEAN LUC & EMMANUELLE

SIREN 432087674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES

SIREN 776941676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

17/09/2026

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