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9 434 résultats pour « Fabien MARIE INTIMÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e22

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

INTIME AU PRINCIPAL APPELANT INCIDEMMENT Monsieur Fabien X... ... représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Maître Brigitte VERGILINO, avocat au barreau de Paris, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87428

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

: Attendu que le premier juge a accordé une somme de 15.244 euros au profit de chacun des intimés à titre de dommages et intérêts - que si les appelants ne critiquent pas la demande des intimés de voir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91823

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Par ordonnance du 12 mars 2010, le juge d'instruction de Brive a prononcé une interdiction de gérer toute société à l'encontre de MM. Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67820ab9d30fbdc4c17b9d3b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHIROLA, avocat au barreau de LILLE INTIMES Maître [I] [S] en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DRL CONSEIL INTERVENANT VOLONTAIRE [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff41c87724b5e69d8fb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JANVIER 2025 MINUTE N° N° RG 23/00157 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEVM Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 9], décision attaquée en date du 02 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e1

Appel

8 février 2013

8 février 2013

APPELANTE : SARL AGENCE LESAGE SA Immeuble Palmiste Quartier Gondeau 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 4 A

652f78c8b05320831899598e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

KOVAC, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926edcdc6046d47909458

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

mai 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Par ordonnance du 12 mars 2010, le juge d'instruction de Brive a prononcé une interdiction de gérer toute société à l'encontre de MM. Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d319477fe04f5cc6263

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Monsieur [U] [J] né le 19 Décembre 1937 à Constantine (Algérie), demeurant [Adresse 10] représenté par Me Fabien ATLANI de la SELARL FABIEN ATLANI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eafe8ecdc6046d47578c19

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[L] a été avisé de la date d'audience par courriers des 6 mars et 18 mars 2026.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62df83bcf7f152a44182864c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 2] CHAMBRE 8 SECTION 4 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel (Article 905-2 du CPC) du 12 Mai 2022 N° MINUTE : 22/519 N° RG 22/00148 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UBOK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9f

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Monsieur Fabien X... et Madame Christelle Y... se sont mariés le 6 décembre 1997 à MERVILLE sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d749f0cdc6046d479cfa58

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/00392 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSZ6 Mme [K] [Q] Représentant : Me Fabienne JARDIN-MARETTI, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf8c0f38137e6792aa4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MOTIVATION Par conclusions RPVA reçues le 31 mars 2025 à la cour, la société a indiqué se désister de son appel et les parties intimées ne se sont pas opposées à ce désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92651

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

RG N : 14/01310 AFFAIRE : Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b0

Appel

8 février 2011

8 février 2011

: Monsieur Faycal X... ... 46000 CAHORS non comparant ni représenté INTIMEE : SOCIETE RANDSTAD 85 avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS représentée par Maître PELTIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc0

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Francis CABALLERO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1225 INTIMÉE Madame Fabienne Y...épouse Z...née le 28 Décembre 1956 à Saint-Chéron (91)

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f409b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

en date du 22 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/293 APPELANTE : Société SARL [5] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Valentin RIGAMONTI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fad394cdc6046d47bfffa5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MOTIFS L'appelante a déclaré se désister de son appel aux termes d'un courrier électronique adressé à la cour le 25 mars 2026.

Source officielle

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