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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711354
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Gil ambulances, par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 11 août 2008 en qualité de chauffeur ambulancier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc7c38e074ba02f40a285
1 avril 2025
1 avril 2025
GIL AMBULANCES [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Marie CORNELIE-WEIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 201 S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163a7a79e14e201140bd96d
9 septembre 2010
9 septembre 2010
répertoire général : S 08/11810 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris (2° Ch) - section encadrement - RG n° 06/08195 APPELANTE GIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb126
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Par ses conclusions du 7 juin 2023, la société Transports Gil demande : -la confirmation du jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01745_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SAS Gil Claude est rejetée.
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c09477
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les 17 octobre 2018, la société Corebat, la société Gil TP et la Smabtp (en qualité d'assureur de la société Sol provençal, de la société Gil TP, de l'entreprise Travaux publics marseillais et de la société
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686f4c98d3976f57d00d318a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[X] [M] à payer à la société Gil Ambulances et Maître [K] [F] de la Selarl S21Y Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Gil Ambulances la somme de 1 500 euros au titre de l'article
Source officielle5e chambre civile
631834b90876004f131a5fa1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de l'EURL [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Fiona GIL, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb1b152d8230c5b065b
16 juin 2017
16 juin 2017
de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 Assistés sur l'audience par Me Nicolas BERTHIER, avocat au barreau de PARIS Monsieur [O] [S] pris en sa qualité d'associé
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e7030f8faf13e2e973ddf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00486_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Un mémoire en intervention, présenté par le GIE Transrades, a été enregistré le 14 juin 2022.
Source officielle3ème chambre
66fb911539036b39a0de81c3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 4] - [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [Y] [E] Pris en sa qualité de représentant légal de sa fille
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca8534781dc057dee7b7e
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Nadège BOSSARD, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14b6a1876057df5d3f0
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Nadège BOSSARD, conseillère
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed59794806507
28 avril 2025
28 avril 2025
La SCEA DE GILLIES a conclu au débouté du demandeur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdbaa1b9f44ab893581d3aa
12 février 2019
12 février 2019
demandes sur le bail commercial qui fait de l'adhésion au GIE une condition essentielle pour bénéficier du bail et que la validité de l'obligation d'adhésion au GIE est contestée à l'aune des articles
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686f4c98d3976f57d00d3188
9 juillet 2025
9 juillet 2025
du Tribunal de Commerce de Créteil du 21/07/2020 ; recevoir la société GIL Ambulances et Maître [F] [G] de la Selarl S21Y commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Gil Ambulances
Source officielleAvis
CADA:20164476
17 novembre 2016
17 novembre 2016
académies de Créteil, Paris et Versailles à sa demande de copie du bordereau de l'épreuve orale de rattrapage de sciences de la vie et de la terre qui s'est déroulée au mois de juin 2016 au lycée Pierre-Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686f4c98d3976f57d00d318c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
du Tribunal de Commerce de Créteil du 21/07/2020 ; recevoir la société GIL Ambulances et Maître [U] [E] de la Selarl S21Y commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Gil Ambulances
Source officiellePage 5 sur 765