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3 685 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451e4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

civile, - condamné la Sas James Hardie Bâtiment aux dépens de l'incident

Source officielle

Page 5 sur 185

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CA

Chambre 1-1

627b54fd76c5d9057df7ff60

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'immeuble 'le Marly' sis immédiatement à côté, de même époque et de même standing que le St James, présente un prix au mètre carré en moyenne de 24'123 €, selon l'expert [J], tous étages confondus.

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdba7311aec96864ccb4d07

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Représentant : Me Fréderic Y..., avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur James Z... [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715c8d5c08d4a262e588

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

suspension de l'exécution provisoire ou de consignation ; - débouter la société LE CLOS DE JADE de sa demande de suspension de l'exécution provisoire ; - débouter la société LE CLOS DE JADE de

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b103da16d54af38e6184

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pascal CARLIER, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864c2

Appel

6 janvier 2003

6 janvier 2003

Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association DES JARDINS FAMILIAUX ayant son siège Mairie d'Obernai à 67210 OBERNAI représentée par son représentant légal 2) Monsieur James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff87

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

d'un retour de Jade chez son père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68fb978211af6ba0065f3de5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Y] [M] a prêté à la société JAMA IMMO NC la somme de 3.350.000 XPF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88387

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

Puis, par courrier recommandé en date du 7 octobre 2003, elle a été affectée, à compter du 15 octobre, au sein de la résidence St James sise sur le même territoire de la commune du Chesnay.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b3697ffc2c8318edff36

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[V], les sociétés MAAF et Jamen TP in solidum à payer à M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCHS S.A.R.L. JADEc/S.A

679875d75d0c5ebad4c058ae

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

JADE c/ S.A.S. PROMOTION PICHET S.C.C.V.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6684eb28a0de54ff609f81be

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'ordonnance de taxe a été notifiée à la Sas Co-Jamet le 26 janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... irrecevables en leur action, n'ayant pas qualité à agirc/M.Z

6253c9efbd3db21cbdd899b9

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

JADE DÉVELOPPEMENT a relevé appel de ce jugement le 27 février 2007.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d18d6ea26f688da683

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par déclaration au greffe du 1er juillet 2021, la société Jamz Consulting a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - déclaré que les demandes de la société Jamz Consulting sont régulières,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85834

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

INTIME : Monsieur James X... 160 Boulevard Jourdan 53000 LAVAL Convoqué, Comparant et assisté de Monsieur Y..., délégué syndical.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6789fa430c7dc206c9eb7e19

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cd9

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

BERNAD avons entendu: Jamel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69005c1d2481d356bd1701d4

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

JADE SERVICES DEVELOPPEMENT agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP

Source officielle
CA

Chambre 4-6

669b52f5a3418ee2ae72d0a4

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[Y] [E] Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Appelant M.

Source officielle